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2 044 résultats pour « Helou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e chambre

642fb7c8cece1704f5747ab0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

, représentée par son syndic, la société Hello Syndic, en réparation de leur préjudice, - condamné M.

Source officielle

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TJ

Service des référés

68e55b560e2901d10fa38dc0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Par conclusions déposées et soutenues oralement à l’audience, la société Hello Audition, Mme et M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

627df8f40d41e0057d43e4ca

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

n° 852 229 392 Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au dit siège social [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

669aaeb930bd4f0c3f6b312d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

HELLO SYNDIC dans l’administration de l’immeuble sis [Adresse 2] à [Localité 10] ou d’une violation de domicile commise par la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6688de1c676b73dd81b96d90

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Prétentions et moyens de la société Ultracar devenue Hello Automobiles et de la Sci Le Camp Vert : 35.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201938

Cassation

8 décembre 2011

8 décembre 2011

, rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que Mme X... a formé un recours contre le certificat de vérification des dépens établi à la demande de la SCP Auché- Hédou

Source officielle
TJ

Chambre 1

68715dc2d395d6ba9f2a5517

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

N° RG 25/00430 - N° Portalis DBXY-W-B7J-FJEG Minute N° expédition conforme : Me Stéphanie HELOU Me Danaé PAUBLAN copie exécutoire : Me Stéphanie HELOU Me Danaé PAUBLAN RÉPUBLIQUE

Source officielle
CE

4ème SSJS

CETAT:CETATEXT000008218320

Admin. suprême

28 juin 2006

28 juin 2006

TOUTE FRANCHISE HAUTE-GARONNE et autres demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 9 septembre 2004 par laquelle la commission nationale d'équipement commercial a accordé à la société Hellau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd8915f

Appel

6 février 2007

6 février 2007

REINIER, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis Traverse de Pomegues 13008 MARSEILLE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddf133cdc6046d472d21cd

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Précedemment : [Adresse 2] Actuellement : [Adresse 3] La SAS HELLO !

Source officielle
TJ

Chambre 2

69d027ebcdc6046d47075862

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

25/01495 N° Portalis DBXY-W-B7J-FMGM Minute : Le 03/04/2026, délivrance d’une copie certifiée conforme ainsi que d’une copie exécutoire à : - Me HELOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84ead

Appel

20 avril 2000

20 avril 2000

Ce pastel, attribué à Paul-César HELLEU, était reproduit en couleur sur la couverture du catalogue de la vente et également dans la gazette de l'Hôtel DROUOT.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2101848_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Par un mémoire enregistré le 10 novembre 2022, M. et Mme P, représentés par la SCP Hellot Rousselot prise en la personne de Me Hellot, déclarent acquiescer au désistement des requérants et demandent au

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2100503_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 janvier 2021 et 9 janvier 2022, la société Hello Finances, demande au tribunal d'annuler la décision du 5 octobre 2020 par

Source officielle
TJ

1ère chambre

67082a3f89f19e8c50fa40dd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

D’UNE PART ET : Monsieur [W] [B] né le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Yves-Marie HERROU de la SELAFA FIDAL - ME HERROU YVES-MARIE, avocats au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-8

65a8d08ae12c85000874adbb

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

1954 à ALGER, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Joëlle HELOU-MICHEL

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eae4c7cdc6046d47546b4d

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 21 Octobre 2025 7ème Chambre N° PCL : 2019J00466 SARL HELLO CUTTING N° RG: 2025L02316 Par jugement en date du 19 JUIN 2019, le tribunal a prononcé

Source officielle
CC

cr

6079a8379ba5988459c4c1ba

Cassation

6 avril 1987

6 avril 1987

de publication et d'affichage de la décision et a dit, à la demande de l'administration des Impôts, partie civile, que la prévenue serait tenue solidairement avec la société anonyme " Menuiserie du Hellu

Source officielle
CA

3e chambre civile

64a7b05f3bcaf505db696743

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

: SAS WILL Jean-Pierre prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2403989_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

société Qualiconsult en qualité de bureau de contrôle technique ; - la société Eiffage Construction Picardie en qualité de titulaire des lots n°s 1, 2 et 4 du marché public de travaux ; - la société Hédoux

Source officielle