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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
- 96h - Eloignement
DTA_2402279_20240221
21 février 2024
21 février 2024
HUETLa greffière, M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163bcbd3dccc95e64c14353
15 juin 2010
15 juin 2010
RG n° 07/02466 APPELANTE Madame [K] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoué Assisté de Me Paul-André NIVAULT, avocat substituant Me Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913af
1 avril 2014
1 avril 2014
Hubert X... C/ Mme Blandine Y...
Source officielle3ème Chambre civile
68e56bb00e2901d10fa47919
6 octobre 2025
6 octobre 2025
- PINELLI M expédition délivrée à le mentions diverses DEMANDEUR: Monsieur [O] [I] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Aurélie HUERTAS, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2502722_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
le versement à Me Hubert de la somme de 1 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be1
2 octobre 2003
2 octobre 2003
. - EURL ZR FINANCES C/ - Mme Josette HUBERT Y... certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : ä SCP JULLIEN LECHARNY ROL ä SCP FIEVET-ROCHETTE-LAFON E.D.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA02311_20260217
17 février 2026
17 février 2026
La requête d’appel de l’association de défense du Quartier Saint-Hubert n’a pas été présentée par un avocat.
Source officielleContentieux général Proxi
679aa4b1e9a46d1f5a769fc1
13 janvier 2025
13 janvier 2025
N° RG 24/02444 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PLAB N°Minute:25/00287 expédition à Me HUBERT Marjorie M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2513175_20250828
28 août 2025
28 août 2025
HUETLa greffière, M.-C.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2102131_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
A était le gérant et l'associé majoritaire de la SARL Huelva.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2502150_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juin 2025, l'association Saint Hubert du Mont Bouzu et l'association des chasseurs de Cersot " portent plainte " à la suite d'une modification
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2308454_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
A B, représenté par Me Hubert, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le conseil départemental du Val-de-Marne a refusé sa prise en charge au titre de l'aide sociale à l'enfance
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8779c
5 septembre 2005
5 septembre 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Estelle GARNIER la SCP LAVAL - LUEGER 5/9/2005 ARRÊT du : 5 SEPTEMBRE 2005 No : No RG : 04/01668 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal
Source officielle2ème chambre
DTA_2100244_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de l'association Saint Hubert Club Chalaisien est rejeté.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947e4
14 novembre 2019
14 novembre 2019
EXPOSÉ DU LITIGE : Pour les besoins de son activité de maçonnerie, la société St-Hubert Mt Pierres (ci-après St-Hubert) a acheté à M. U...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205688_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
C..., représenté par Me Huertas, demande au tribunal : 1°) de condamner, in solidum, la société des autoroutes Estérel, Côte d’Azur, Provence Alpes (ESCOTA) et son assureur, la société RSA Luxembourg
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2102130_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Rénovation " correspondant à la SAS Huelva Rénovation, société distincte de la SARL Huelva vérifiée.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007624521
4 mars 1987
4 mars 1987
Hubert X... est rejetée. Article 2 : M. Hubert X... est condamné à payer une amende de2 500 F. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielle1ere Chambre
5fdd6223032cc90b47aec6b1
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Par jugement du 23 mai 2016, le tribunal a : - annulé le contrat de location, - condamné la CGLE à payer à Hubert A... la somme de 438.901,28 euros, - condamné Hubert A... à payer à la CGLE la somme
Source officielle2ème chambre
DTA_2303164_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Virgie la Hubert est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître.
Source officiellePage 3 sur 128