présentait une tumeur cancéreuse du sein gauche - a renoncé à l'intervention chirurgicale, associée à une chimiothérapie et à une radiothérapie, prévue début mars 1995 par les spécialistes de l'institut Gustave

Un boîtier OC 702, développé par cette société, peut y être intégré pour servir d'interface entre ce boîtier maître et un appareil de guidage par satellites (GPS). 3.

[C] pour jouer les enregistrements de guitare présents dans l'introduction du morceau intitulé « Goodbye » ; qu'en statuant ainsi, sans répondre au moyen soulevé par les exposants faisant valoir qu'il

CONDAMNER la société GUSTAVE COLLECTION PALAIS GARNIER à payer à la société LES EXPERIENCES DE TAILLEVENT la somme de 5.000,00 € au titre de l'article 700 du CPC, outre tous les dépens.

syndicales représentatives dans l'entreprise, le tribunal d'instance n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article L. 412-11 du Code du travail ; 2 / qu'en relevant que le chantier Gustave

Daniel X..., secrétaire général de l'institut Gustave A... à Villejuif (Val-de-Marne), 2 / de Mme Dominique Y..., secrétaire générale adjointe, institut Gustave A... à Villejuif (Val-de-Marne), défendeurs

défense ; qu'il résulte du dossier de la procédure qu'en réponse à la sommation en date du 26 mars 1997 de communiquer l'original de l'acte de signification du jugement rendu le 15 février 1996, la SCP Guizard

Délibéré par la par la première chambre civile de la Cour de cassation, après débats de l'audience du 11 février 2025 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, Mme Guihal, conseillère doyenne, M

BLAIN-GUITART [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Bénédicte CHAUFFOUR de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Le DEUX

qu'elle peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; "et aux motifs que la société Card Channel Ltd dispose d'une ligne de téléphone et d'une télécopie à l'adresse du 7, rue Gustave

Franco C..., demeurant ..., 4 / de la société Guinard Centrifugation, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la société Modelage Tridimensionnel dite M3D, dont le siège est ..., 6 / de

Guigal. PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la société E.

Adresse 2], 6°/ à la société Michel Corbin, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est angle des [Adresse 8] et [Adresse 8], [Adresse 8] 7°/ à la société Entreprise Guiban

..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Nîmes (section activités diverses), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Guizard

Bruno Z..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Guigard et associés, 2°/ à l'AGS-CGEA de Chalon-sur-Saône, dont le siège est [...]                                                         

CONDAMNER la société GUSTAVE COLLECTION OPERA à payer à la société LES EXPERIENCES DE TAILLEVENT la somme de 5.000,00 € au titre de l'article 700 du CPC, EXPERIENCES DE TAILLEVENT la somme de 5.000,00

Guittou Y..., IX - Sur le pourvoi n° K 96-30.154 formé par Mme Laurence Z... épouse C... Y..., demeurant ensemble ..., X - Sur le pourvoi n° K 96-30.155 formé par : 1 / M.

Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1998 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de l'institut Gustave Y..., dont le siège est ..., défendeur