Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 09 mars et le 14 mars 2022, M. et Mme D, représentés par Me Xavier Griffiths, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 novembre 2023, la société Entreprise de travaux publics de l'ouest, représentée par Me Griffiths, demande au tribunal : 1°) d’annuler

procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 5 et 8 septembre 2022, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 114 Quai Guy de Maupassant, représenté par Me Griffiths

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 novembre 2024 sous le n° 24PA04612, présentée par Me Griffiths pour la SAS Cabinet Griffiths Duteil Associés, les sociétés Nge Génie Civil

.s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 28132/02 by Malcolm GRIFFITHS

Un groupe d'une cinquantaine de personnes a causé des dégradations au commissariat de police : caméras de surveillance arrachées, graffitis sur les murs, projectiles lancés sur les vitres, banderoles embrasées

A a cédé 501 actions de la société SAS Grafiti Prospective à une société SAS Grafiti.

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 janvier 2022, la société MBTP, représentée par Me Griffiths : 1°) à titre principal, conclut à sa mise hors de cause ; 2°) à titre subsidiaire, formule protestations

DU CM 101 [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Marie-Claire SCHNEIDER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0290, et par Me Xavier GRIFFITHS, avocat au barreau de LISIEUX, avocat

Société LES TABLISSEMENTS DELALANDE exerçant sous l'enseigne commerciale 'PISCINES PATRICK DELALANDE', ayant son siège social : [Adresse 5] [Localité 1] Non comparante, représentée par Me Xavier GRIFFITHS

; 3°) de mettre à la charge de la société Korrigan et de la société HTP- Anti- Graffitis le versement de la somme de 5 000 euros chacune au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

ET 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LA PREVENUE DU CHEF D'OUTRAGES AUX BONNES MOEURS, "ALORS QUE LA PUBLICATION DE GRAFFITIS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Graffiti, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

François Marie IORIO, avocat au barreau de PARIS Le SDC LE GRAND LARGE représenté par son syndic, la SARL CABINET IFNOR, pris en la personne de son représentant légal Représentée par Me Xavier GRIFFITHS

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2025, la SCCV Saint Chéron 8 Lamoignon, représentée par Me Griffiths, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 juillet

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Bathroom Graffiti à payer à M.

FSL : 1 CE (LRAR) + 1 CCC (LS) - Me Virginie ANFRY : 1 CE + 1 CCC (dossier plaidoirie) (Case) - Me Xavier GRIFFITHS : 1 CE + 1 CCC ( dossier plaidoirie) (Case) - Huissier poursuivant : 1 CCC (LS) - dossier

entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1999 par la cour d'appel de Pau (1re Chambre), au profit de la société Barjou graffiti