Nicolas Z..., demeurant tous Château Giscours Labarde, 33460 Margaux, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), au profit de la société Exploitation

02 Juillet 2025 Affaire : N° RG 25/00572 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD62G N° de minute : 25/00344 Copie Conforme délivrée le : à : Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX Me Arnaud GINOUX

confié une mission d'architecture et d'ingénierie à la société Ingénierie Dimension 5 (ID5), assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), et à la société Ginoux

ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DES MATERIAUX CHARRIES PAR UN RUISSEAU EN CRUE AYANT OBSTRUE UN AQUEDUC, LES EAUX ENVAHIRENT UN LOCAL DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GINOUX

Gino S..., Mme H..., Mme Odile C..., Mme Michèle R..., Mme Anne-Lise R..., Mme Odile J..., M. Christophe F... et M.

Gino, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 2 novembre 2004, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 3 000 euros d'amende et a ordonné, sous

Gino X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), au profit de l'Office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de la Meuse

KUEHNE+NAGEL PARTS [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Alexis GINHOUX, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Vu l'appel relevé

SMA, en qualité d’assureur de la société MEDINGER & FILS Société ALLIANZ IARD, en qualité d’assureur de la société EGU AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Arnaud GINOUX de la SCP HADENGUE et Associés

relative à la prise de contrôle conjoint d’actifs immobiliers, correspondant au projet d’aménagement urbain « Ginko » à Bordeaux, par la société Bouygues Immobilier et la Caisse des Dépôts et Consignations

LA COUR DE CASSATION , CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme GIGNOUX, dont le siège est ..., 2°/ Monsieur X

lors des opérations de dédouanement et qu'en conséquence les prévenus sont mal fondés à soutenir, pour établir leur bonne foi, avoir été trompés sur la provenance des marchandises par les factures El Gino

foncier agricole GFA du Château Giscours, dont le siège est Château Giscours Labarde, 33460 Margaux, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Raymond X... né le 21 Février 1952 à GINDOU (46250) Madame Y...

mandataire liquidateur de la SA GINOUX MONDIAL AUTO VAUCLUSIEN ... 30000 NIMES représenté par Maître GEIGER, avocat au barreau de CARPENTRAS substitué par Maître Frédéric DARRIBEROUGE, avocat au barreau

Hauts-de-Seine a déclaré d'utilité publique, au profit de l'Office public de l'habitat Montrouge Habitat, la réalisation d'un programme de logements sociaux sur les parcelles situées 168, avenue Henri Ginoux

pourvoi formé par la Société lyonnaise de banque dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1986 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre A), au profit : 1°/ de la société GIGNOUX

Peyrat, conseiller, les observations de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat du groupement foncier agricole Château Giscours, de la SCP Defrénois et Levis, avocat de la Société exploitation du Château Giscours