liens de la prévention, étant précisé que les atteintes sexuelles dont il s'est rendu l'auteur sur les deux mineurs ont été commises avec contrainte, le prévenu ayant imposé aux jeunes victimes les gestes

ont été entendus, ont tous déclaré que s'il y avait bien eu altercation, celle-ci s'était exclusivement cantonnée au plan verbal - le ton montant au cours de l'échange - mais qu'il n'y avait eu aucun geste

que, d'autre part, en affirmant que ces paroles injurieuses ou obscènes n'ont pas été tenues devant les personnes de sexe féminin employées au service par l'école l'Oratoire et qu'il n'y a pas eu de gestes

.; que, s'agissant de Christophe X..., il convient de remarquer qu'alors qu'il suivait des séances de psychothérapie, seul avec Serge Y..., celui-ci n'a jamais eu le moindre geste déplacé; qu'il peut

ne peuvent être assimilés, comme il le soutient à l'audience, à des témoignages d'affection ou à des gestes anodins liés à l'hygiène corporelle ; "alors que les juges répressifs doivent caractériser

adressés à une personne dépositaire de l'autorité publique soient de nature à porter atteinte à sa dignité ; qu'en l'espèce, les gendarmes ont dénoncé un geste de la main par lequel Jean-Jacques X...

des femelles équines, sous l'autorité médicale d'un vétérinaire ou d'un docteur vétérinaire, que ce mécanisme de dérogation ou d'exception montre bien que le constat de gestation entre bien dans la catégorie

novation, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations, violant ainsi l'article 1271 du Code civil; alors que, de deuxième part, l'obligation contractée à titre de "geste

geste ; que les juges en déduisent qu'il s'agit donc bien de violences avec arme par destination en l'espèce le véhicule dont il s'est servi pour serrer volontairement M.

Y... se plaint d'avoir été l'objet pendant le temps de son séjour au service des urgences du CHU de [...]         , de gestes de la part d'un infirmier du service qui, à deux reprises, aurait procédé à

.., qui jouait sur une cour de récréation au jeu de "la tape" en compagnie de Myriam X..., toutes deux âgées de 10 ans, a fait une chute et a été blessée ; que son père, imputant cette chute à un geste

[T] et la société MACSF à lui payer la seule somme de 66 595,03 euros en réparation de son préjudice corporel, alors « que si un dommage survient du fait d'un geste chirurgical inutile, le patient doit

"Holding" (société Gesa), dont M.

la somme de 20 000 F à titre de dommages et intérêts ; " aux motifs que le fait de rechercher et de déterminer au moyen d'un échographe l'état de gravidité d'un animal constitue un diagnostic de gestation

d'un doigt pointé vers le ciel et que Yann D... avait immédiatement réagi à ce geste, qu'il qualifiait de provocateur, en accélérant son allure et en prenant le véhicule de marque Volkswagen en chasse

concordantes et démontrent que Mickaël X...n'a pas voulu frapper volontairement Bernard Y..., mais qu'il a fermé précipitamment la fenêtre face à l'arrivée de Bernard Y..., ce qui s'analyse comme un geste

mentionnait Mme Y... comme étant la mère des enfants, après avoir pourtant rappelé que la théorie de la fraude soutenue par le ministère public n'était pas pertinente dès lors que la convention de gestation

Z... ; que les gestes décrits par les victimes révèlent l'existence d'un mode opératoire semblable, notamment quant aux gestes précédant les actes sexuels reprochés ; qu'il résulte également de ces déclarations