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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés du PP
65a62c42448a370008a720c2
12 janvier 2024
12 janvier 2024
avocat au barreau de NIMES DEMANDEUR Monsieur [M] [H] [T] assigné le 3 novembre 2023 à domicile né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Gaël
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbff8d0ccf000877e57d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
, élargisseur de galerie et bowetteur tous ouvrages.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519926_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Yapi, - la SMABTP, assureur de la société Metal Yapi et assureur de la société SMAC, - la société Stratec, - la société Gable insurance, assureur de la société Stratec, - la société BS rénovation
Source officielle3e Chambre A
616348f6543823d76b031791
24 juin 2011
24 juin 2011
[S], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à l a Cour, la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Gaëlle
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008254571
15 novembre 2006
15 novembre 2006
l'enseignement supérieur et de la recherche refusant de proposer au Président de la République sa nomination au poste de professeur des universités n° 443 ouvert à l'école nationale supérieure d'arts et métiers
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2101250_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2021, la société HD Construction, représentée par Me Anne-Charlotte Métais-Mouries, avocate de la SELARL ACM, demande au tribunal :
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163bcb93dccc95e64c14341
14 mai 2010
14 mai 2010
de forme ronde orné dans sa partie supérieure d'un cercle gravé dans le métal, une lanière centrale se fermant par une boucle rectangulaire métallique et comportant deux passants, l'un étant libre et
Source officielleChambre des Référés
65b0172db98137c174795d43
16 janvier 2024
16 janvier 2024
METALLERIE SERRURERIE COLOMBELLOISE désignée à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de Caen du 18 mai 2016, non comparante AXA FRANCE IARD Société anonyme au capital de 214 799 030.00
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2101251_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2021, la société HD Construction, représentée par Me Anne-Charlotte Métais-Mouries, avocate de la SELARL ACM, demande au tribunal :
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863b9
9 janvier 2003
9 janvier 2003
Le 28 août 1997, le CTICM mettait en évidence des choix mal adaptés et le 4 septembre suivant, après une réunion entre la DTM, Campenon Bernard et le CTICM, il était décidé de modifier la charpente métallique
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86609
9 janvier 2003
9 janvier 2003
Le 14 janvier 1998, était annoncé la sortie du "Charles de Gaulle" du bassin pour le 23 février suivant et l'Arsenal demandait donc le montage de la structure métallique pour cette date.
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:491359.20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite par laquelle la Première ministre a refusé de faire droit à sa demande du 10 octobre 2023 tendant à la présentation du " plan des métiers
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02015_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
B... ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d’ordonner la démolition des plots métalliques irrégulièrement implantés sur leur propriété.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2502587_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Elle soutient qu'elle n'est pas redevable de la taxe pour frais de chambres de métiers et de l'artisanat, dès lors qu'elle n'est pas rattachée à une chambre des métiers et de l'artisanat.
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a64f
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Corine ARSENE-HENRY et Pierre LANCON, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Gaëlle POULIQUEN-RIVIERE, Avocat au barreau de BRIVE, Appelante d'un jugement rendu le 27 avril 2004 par le Tribunal
Source officielleChambre Référés Civils
68e7a4d1033cf481c39a265f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MAILLER (RCS [Localité 27] n°791 640 063),, dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Maître Gaëlle LE MAT de la SCP GB2LM AVOCATS, avocats au barreau de GRENOBLE S.A.R.L.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894b9d8ceca1cd701929e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[I] encore salarié de JP METAL aurait eu des échanges avec un sous-traitant de JP METAL, M [CA] et les salariés de JP METAL.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497270.20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 3 juillet 2025 où siégeaient : Mme Gaëlle Dumortier, présidente de chambre, présidant ; M. Edouard Geffray, conseiller d'Etat et M.
Source officielle19ème chambre civile
686c113cdd7001754d61bd5f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
EXPOSE DU LITIGE Le 23 novembre 2015, Madame [G] [T] épouse [F], née le [Date naissance 7] 1971 et serveuse lors des faits, a reçu un store métallique sur le pied en quittant le magasin LES GALERIES LAFAYETTE
Source officielle6ème chambre
DTA_2304222_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Il soutient que : - son accident est due à une tige métallique dépassant de quatre à cinq centimètres la surface du trottoir, alors qu'il marchait boulevard de Gaulle, sur une voie faisant partie du
Source officiellePage 3 sur 99