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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Paris, reçue le 11 juillet 2011, dans la procédure suiviec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2011:AV00008
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Alain Foulquié, conseiller, et les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372353cd58014677408548
13 juillet 1999
13 juillet 1999
A... de Peillon, demeurant ..., 4 / de la société Entreprise Foulques, dont le siège est ..., 5 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859dc
24 octobre 2001
24 octobre 2001
FOND DU 24 Octobre 2001 Rôle N° 98/03323 Syndicat copropriété LA ROUVIERE, REPRESENTEE PAR SON SYNDIC FONCIA SAGI C/ Syndicat copropriété LA ROUVIERE, REPRESENTEE PAR SON SYNDIC LE CABINET COGEFIM FOUQUE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300062
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Y..., propriétaires au sein d'un immeuble en copropriété situé à Marseille, ont assigné la SARL Cogefim Fouque (le syndic) et le syndicat des copropriétaires en annulation d'assemblées générales des copropriétaires
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10015
10 janvier 2024
10 janvier 2024
domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 22-16.673 contre l'arrêt rendu le 18 mars 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Chambre 4-3), dans le litige l'opposant à l'association Jean Baptiste Fouque
Source officielleChambre des référés
668455bd8bcff606d9c93fbe
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Adresse 6] c/ [H], [I] Expédition(s) délivrée(s) à Me Florian FOUQUES à Monsieur [K] [H] à Madame [J] [I] le Président : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31573
17 mai 2022
17 mai 2022
représentés par : la SCP Waquet, Farge et Hazan - SCP Caviglioli-[M]-Fouquie, en la personne de Me [M], en qualité de mandataire ad hoc Ordonnance : n° 31573 O R D O N N A N C E de la déléguée
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c20
5 décembre 2001
5 décembre 2001
FOULQUIE, président assisté de A. THOMAS, greffier. Composition de la cour lors des débats Magistrat : A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86361
20 mars 2002
20 mars 2002
FOULQUIE, président, assisté de D. CAHOUE, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : X... FOULQUIE Assesseurs : V. VERGNE, Y...
Source officielle1ère Chambre civile
66177da0e5d80f0008c2e6ae
10 avril 2024
10 avril 2024
[M] [B] Représenté par Me Arnaud EHORA de la SELARL S.FOUQUES,H.CABOCHE-FOUQUES ET A.EHORA, avocat au barreau de LILLE Mme [N] [B] Représentée par Me Arnaud EHORA de la SELARL S.FOUQUES,H.CABOCHE-FOUQUES
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR03238
22 juin 2011
22 juin 2011
Foulquié conseiller rapporteur, Mmes Chanet, Ponroy, MM. Corneloup, Pometan, Moignard, Castel, Raybaud conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR12007
7 mai 2010
7 mai 2010
Foulquié, conseiller, assisté de M. Briand, auditeur au service de documentation, des études et du rapport, les observations écrites de la SCP Ortscheidt, l'avis de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR06018
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Foulquié conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR00846
2 mars 2011
2 mars 2011
Foulquié conseiller rapporteur, Mmes Chanet, Ponroy, MM. Corneloup, Pometan, Couaillier, Moignard, Castel, Pers conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR12006
7 mai 2010
7 mai 2010
Foulquié, conseiller, assisté de M. Briand, auditeur au service de documentation, des études et du rapport, l'avis de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301849_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Drevet-Lapassade, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison de l'appartement situé 11 rue Fouqué
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2500210_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Berthet-Fouqué La République mande et ordonne au préfet de l’Eure en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2500216_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Berthet-Fouqué La République mande et ordonne au préfet de l’Eure en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008010112
11 mai 1998
11 mai 1998
gibier d'eau dans le département de la LoireAtlantique à partir du 19 juillet 1997 sur le domaine public maritime et sur les zones humides intérieures pour les canards de surface, les limicoles et la foulque
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2204853_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Berthet-Fouqué, président, M. Bouvet, premier conseiller, M. Mulot, premier conseiller.
Source officiellePage 3 sur 63
Folquet, Marc-antoine, Folquet
16/09/2025
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Folquet, Marc-antoine, Folquet
31/12/2024
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S.A.S FOLQUES ZUNIGA
30/08/2023
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FOLQUET
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
28/09/2021
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FOLQUET
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 05 Mars 2020 , désignant liquidateur SELARL EKIP' prise en la personne de Maître François LEGRAND 3, place Albert 1er - 64000 Pau . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.c
17/04/2020
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