CN BW, l'association Eoliennes Sud Revermont, l'association Exurgence, l'association Fonds de Sauvegarde de la Faune et de la Flore Jurassiennes, Mme K P, Mme EK BY, M. M G, M. BF CE, Mme DH R, M.

Le 30 mars 2022, à la suite d'une consultation de chirurgie orthopédique au centre médico-chirurgical et de réadaptation des Massues, il a été procédé à l'ablation du plâtre du patient et à la mise en

He had refused to do so, but a few minutes later he had noticed some animal manure lying on the floor of the backroom and had put it into a cigarette, which he had then given to A.S. without receiving

Décathlon Châteauroux ' Saint-Maur 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 38. Décathlon Cherbourg 2018, 2019 39. Décathlon Clermont Ferrand 2016, 2017, 2018, 2019 40.

sensibles aux dérangements, une perturbation directe et temporaire d'individus matures d'espèces sensibles au dérangement lors des travaux d'implantation du projet, ainsi qu'une altération de continuités

Aux termes de l'article 12 de la directive du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvage, dite directive " Habitats " : " 1.

Etienne Bedossa, demeurant 29, boulevard Rabelais, 94100 Saint-Maur des Fossés, 26 / de M. Jean-Philippe Bernasconi, demeurant 11, rue André Antoine, 75018 Paris, 27 / de M.

  L'une d'entre elles, la Société municipale d'antenne collective de Maur et des environs a été informée le 21 mars 1984 par l'administration régionale des PTT qu'il s'agissait d'émissions radio non

D'une part, l'article 12 de la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvage, dite directive " Habitats ",

Après application desdites mesures d'évitement et de réduction, le niveau d'impact résiduel sur les habitats, la flore, la faune et les continuités écologiques est évalué entre faible et nul, voire positif

Elle évalue de manière suffisante les incidences possibles du projet sur ces habitats, sur la flore et sur la faune, à la fois en phase de construction, en phase d'exploitation et en phase de démantèlement

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvage ; - la directive

They denied that they had made the applicants lie on the floor, or pulled their clothes over their heads or beaten them. 54.

individus adultes correspond à la maturité sexuelle et, par conséquent, la combinaisons des articles L. 424-10 et L. 425-4 du code de l’environnement interdit l’abattage de spécimens juvéniles non matures

La CPEPESC-FC soutient que : - le projet en litige était soumis à autorisation de défrichement ; - le contenu de l’étude d’impact est insuffisant dès lors que l’impact du projet sur la faune et la flore

Destombes président de l'Adiv-Environnement, - et les observations de Me Mascré, représentant la communauté urbaine du Grand Paris Seine et Oise. Considérant ce qui suit : 1.

notamment que " en tous lieux et auprès de toutes les institutions, y compris en justice, l'association s'attachera en priorité à la protection et à la défense des milieux vivants, de la faune et de la flore

D'une part, l'article 12 de la directive du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvage, dite directive " Habitats ", prévoit que : " 1.

The second applicant saw that the fourth applicant who had suffered from epilepsy was brought into the house and was lying on the floor; he was very pale.

Après application desdites mesures d'évitement et de réduction, le niveau d'impact résiduel sur les habitats, la flore, la faune et les continuités écologiques est évalué entre faible et nul, voire positif