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3 656 résultats pour « Flore Devos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9ff

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Un suivi psychologique a été mis en place pour Paul et le sera prochainement pour Flore.

Source officielle

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18c86cdc6046d474bd55a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

la créance cédée par la SOCIETE GENERALE comme étant celle de la Société IDEE FLORE.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00422

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

il faisait valoir qu'il avait été détaché sur le chantier du tramway du Havre, soit à plus de 329 km de son précédent lieu de travail, ce dont il résultait que sa nouvelle affectation se situait en dehors

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64faba420f624005e653f823

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

» apparaît conforme à l'exigence du devoir de conseil ; -Voir dire et juger que c'était à l'assuré d'être prévoyant à ce titre et de déclarer l'ensemble des véhicules de sa flotte de transport de marchandises

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

6a10d68ccdc6046d479f2888

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

[W] [X], I- FAITS ET PROCEDURE : * Le 22 novembre 2024 la BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE obtenait à l'encontre de madame [S] [V] née [A], en sa qualité de caution solidaire de la SAS FLORE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e841

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Madame Flore D...

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA00834_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

La SAS Café de Flore, qui exerce une activité de débit de boissons, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre des années 2014 à 2016.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6035337fcbc9a65dc07069d6

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

Sur les demandes de la société Flor de [I] A l'appui de sa demande de dommages et intérêts pour déloyauté et faute dans l'exécution du contrat de travail, la société Flor de [I] fait grief à M [A]

Source officielle
CC

comm

613720afcd580146773ed74f

Cassation

2 juin 1987

2 juin 1987

sociétés Leon Corporation et Didymi Corporation ont présenté une requête au président du Tribunal de commerce de Caen pour être autorisées à saisir le navire "Achilles", enregistré au nom de la société Flores

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6864c05d17fdd29c296517b6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le 16 août 2019, la société Le Flore a contesté devoir la somme de 82 369,88 euros.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100766

Cassation

14 juin 2007

14 juin 2007

que plusieurs patients opérés le même jour n'avaient pas présenté de complications infectieuses, qu'il avait ajouté que la plupart des infections hospitalières avaient le plus souvent pour origine la flore

Source officielle
CC

soc

6079b1b39ba5988459c531e2

Cassation

19 mars 2003

19 mars 2003

de la loi du 15 décembre 1952, portant Code du travail d'Outre-mer si la cessation d'activité n'est pas due à une faute de l'employeur ou à sa légèreté blâmable ; qu'ayant acquis la totalité de la flotte

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e093

Cassation

15 mai 1997

15 mai 1997

sauvegarder FMS ; "aux motifs que Richard B..., avec le concours de Jean Y..., avait bien cherché à sauver la société FMS de la ruine en souscrivant une commande importante susceptible de la remettre à flot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eec8

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Elle ajoute que la société ATRIA RESINES a manqué à tout le moins à son devoir de conseil.

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423a66

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

, ce tant pour les évaluations des assureurs que pour celles du devis Weisrock ; que c'est ainsi que les honoraires d'architectes et de bureaux d'études sont pris en compte dans le devis Weisrock au sein

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bb94

Cassation

16 février 1977

16 février 1977

, ET LE 21 SEPTEMBRE 1966 LA MARQUE TAPIS FLOTEX, QUE, D'AUTRE PART, LE 29 NOVEMBRE 1967, LA SOCIETE FRANCAISE EUROPE DECOR, IMPORTATRICE DE PRODUITS FABRIQUES PAR LA SOCIETE DE DROIT ITALIEN TISSAGE FILOTEX

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

6a0f87cfcdc6046d478000c5

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Malgré l'absence de compte de résultats, Madame [Q] tend à générer une exploitation bénéficiaire grâce à une gestion rigoureuse de ses charges fixes ; ainsi, à fin avril 2026, elle dégagerait un cash-flow

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1a70e1cdc6046d477415e8

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[M] [D] né le 14 Mars 1999 à [Localité 1] (RDC) de nationalité Congolaise ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB , avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 27 Mai 2026 à 16h58

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6036e8e4ca465f8640fad46c

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

La SAS Café de Flore qui succombe dans la présente instance sera déboutée de sa demande à ce titre et condamnée aux entiers dépens.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00297

Cassation

17 mars 2015

17 mars 2015

une partie de la production de nickel de la seconde ; que la première de ces opérations, réalisée les 13 juillet et 12 août 2005, a consisté en l'acquisition par la SMGM d'un "swap" de 13 500 USD "flooré

Source officielle