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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9ff
15 décembre 2011
Un suivi psychologique a été mis en place pour Paul et le sera prochainement pour Flore.
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AFFAIRE COURANTE
69b18c86cdc6046d474bd55a
23 janvier 2025
la créance cédée par la SOCIETE GENERALE comme étant celle de la Société IDEE FLORE.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00422
22 mars 2018
il faisait valoir qu'il avait été détaché sur le chantier du tramway du Havre, soit à plus de 329 km de son précédent lieu de travail, ce dont il résultait que sa nouvelle affectation se situait en dehors
Chambre commerciale
64faba420f624005e653f823
6 septembre 2023
» apparaît conforme à l'exigence du devoir de conseil ; -Voir dire et juger que c'était à l'assuré d'être prévoyant à ce titre et de déclarer l'ensemble des véhicules de sa flotte de transport de marchandises
CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
6a10d68ccdc6046d479f2888
21 mai 2026
[W] [X], I- FAITS ET PROCEDURE : * Le 22 novembre 2024 la BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE obtenait à l'encontre de madame [S] [V] née [A], en sa qualité de caution solidaire de la SAS FLORE
6253cbe0bd3db21cbdd8e841
16 novembre 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Madame Flore D...
2ème chambre
DCA_24PA00834_20250521
21 mai 2025
La SAS Café de Flore, qui exerce une activité de débit de boissons, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre des années 2014 à 2016.
Pôle 6 - Chambre 7
6035337fcbc9a65dc07069d6
2 juin 2016
Sur les demandes de la société Flor de [I] A l'appui de sa demande de dommages et intérêts pour déloyauté et faute dans l'exécution du contrat de travail, la société Flor de [I] fait grief à M [A]
comm
613720afcd580146773ed74f
2 juin 1987
sociétés Leon Corporation et Didymi Corporation ont présenté une requête au président du Tribunal de commerce de Caen pour être autorisées à saisir le navire "Achilles", enregistré au nom de la société Flores
6864c05d17fdd29c296517b6
1 juillet 2025
Le 16 août 2019, la société Le Flore a contesté devoir la somme de 82 369,88 euros.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100766
14 juin 2007
que plusieurs patients opérés le même jour n'avaient pas présenté de complications infectieuses, qu'il avait ajouté que la plupart des infections hospitalières avaient le plus souvent pour origine la flore
6079b1b39ba5988459c531e2
19 mars 2003
de la loi du 15 décembre 1952, portant Code du travail d'Outre-mer si la cessation d'activité n'est pas due à une faute de l'employeur ou à sa légèreté blâmable ; qu'ayant acquis la totalité de la flotte
cr
61372578cd5801467741e093
15 mai 1997
sauvegarder FMS ; "aux motifs que Richard B..., avec le concours de Jean Y..., avait bien cherché à sauver la société FMS de la ruine en souscrivant une commande importante susceptible de la remettre à flot
6253cc08bd3db21cbdd8eec8
10 janvier 2012
Elle ajoute que la société ATRIA RESINES a manqué à tout le moins à son devoir de conseil.
61372631cd58014677423a66
15 janvier 2002
, ce tant pour les évaluations des assureurs que pour celles du devis Weisrock ; que c'est ainsi que les honoraires d'architectes et de bureaux d'études sont pris en compte dans le devis Weisrock au sein
6079d6849ba5988459c5bb94
16 février 1977
, ET LE 21 SEPTEMBRE 1966 LA MARQUE TAPIS FLOTEX, QUE, D'AUTRE PART, LE 29 NOVEMBRE 1967, LA SOCIETE FRANCAISE EUROPE DECOR, IMPORTATRICE DE PRODUITS FABRIQUES PAR LA SOCIETE DE DROIT ITALIEN TISSAGE FILOTEX
Procédures collectives (Chambre du Conseil)
6a0f87cfcdc6046d478000c5
18 mai 2026
Malgré l'absence de compte de résultats, Madame [Q] tend à générer une exploitation bénéficiaire grâce à une gestion rigoureuse de ses charges fixes ; ainsi, à fin avril 2026, elle dégagerait un cash-flow
Chambre Etrangers/HSC
6a1a70e1cdc6046d477415e8
29 mai 2026
[M] [D] né le 14 Mars 1999 à [Localité 1] (RDC) de nationalité Congolaise ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB , avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 27 Mai 2026 à 16h58
Pôle 6 - Chambre 8
6036e8e4ca465f8640fad46c
2 juillet 2015
La SAS Café de Flore qui succombe dans la présente instance sera déboutée de sa demande à ce titre et condamnée aux entiers dépens.
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00297
17 mars 2015
une partie de la production de nickel de la seconde ; que la première de ces opérations, réalisée les 13 juillet et 12 août 2005, a consisté en l'acquisition par la SMGM d'un "swap" de 13 500 USD "flooré