CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 422 résultats pour « Flauto »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0af23ecdc6046d4710f09e

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

SCP FONTAINE & FLOUTIER Avocat plaidant au Barreau de Nîmes Maître Estelle CONQUET - SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET Avocat postulant au Barreau de Narbonne L'AFFAIRE A ETE DEBATTUE LE 31 MARS 2026 EN

Source officielle

Page 3 sur 72

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1e23cdc6046d4714d183

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

CONSTRUCTION [Adresse 1] DÉFENDEUR - représenté(e) par BALDO-FLAUTO société d'Avocats -[Adresse 2] * SELARLU [N] [D] [Adresse 3] DÉFENDEUR - en personne Représentant légal : - Monsieur [J] [A] [S]

Source officielle
CC

soc

61372684cd580146774262fd

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

X... a été engagé le 21 septembre 1995, par la société SKW Biosystems, aux droits de laquelle se trouve la société Degussa Flavors and Fruit Systems, en qualité de technicien chimiste ; qu'affecté en 1998

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d96109cdc6046d47cfdfb5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [R] [C], domicilié [Adresse 2], [Adresse 1] [Localité 2] DÉFENDEURS Représentés par Me Romain FLOUTIER assosié de la SCP CABINET FONTAINE

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. H

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00093

Cassation

26 janvier 2021

26 janvier 2021

. ; qu'en se bornant à estimer « déplaisantes » ou « peu flatteuses » les invectives litigieuses, la cour a délibérément ignoré le contexte desdits propos et a derechef violé l'article 29 de la loi du

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00640

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

[F] a été engagé en qualité de dessinateur à compter du 1er mars 1973 selon contrat de travail à durée indéterminée par la société Solyvent Ventec, devenue la société Flakt Solyvent Ventec puis la société

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01341

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Flavio Z..., - M.

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b4a

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions écrites de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - La SOCIETE FLAMCO

Source officielle
CC

soc

613722bbcd58014677400bd5

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ la société La Mie de Feyzin, société à responsabilité limitée, dont le siège social est sis 1, place Louis Grenier, 59320 Feyzin, 4°/ la société La Flute

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427166

Cassation

25 juillet 2007

25 juillet 2007

expliqué, dans toutes ses déclarations, qu'elle n'avait pas opposé de refus, avait accepté ces relations, étant fascinée par l'adulte qui l'écoutait, qu'elle admirait comme artiste et qu'elle était flattée

Source officielle
CC

comm

6079d3e19ba5988459c599e1

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

qu'elle émanait du vendeur de matériel, partie à l'opération de crédit-bail, ne le représentant pas, et dont l'intérêt était contraire au sien, et que les allégations y figurant étaient résolument flatteuses

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a8d62fe12c85000874b056

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

le Groupement d'Employeurs de la Flacotterie aux dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CC

civ3

6137243fcd58014677413ea3

Cassation

29 octobre 2003

29 octobre 2003

AGF La Lilloise, aux droits de la société La Lilloise d'assurances, 7 / de la société anonyme Dresser Rand, 8 / de la société anonyme Fougerolle construction, 9 / de la société anonyme ABB Flakt

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01232

Cassation

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Lors d'une séquence en caméra cachée, une femme dont le visage a été « flouté », présentée comme la responsable d'une école de pilotage privée proposant des formations « pay to fly », la [1], explique

Source officielle
TJ

Référé

69d82351cdc6046d47b25ea6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES Madame [E] [Q] [G] née le 08 Juillet 1974 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Romain FLOUTIER de la SCP

Source officielle
TA

3ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2101535_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 mai 2021, et un mémoire complémentaire enregistré le 7 décembre 2022, l'association sportive du Bas-Rhône Languedoc, représentée par Me Flauto

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202138

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

G..., domicilié [...] , pris en qualité d'administrateur judiciaire de la société Flat Lease Group, puis de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Flat lease group, contre l'ordonnance

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NC02645_20260121

Admin. Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par une ordonnance du 15 octobre 2025, le juge des référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a étendu l’expertise à la société Phenomen et à la société Aalberts HFC Flamco.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90245

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : K 24-14.595 Demandeur : Le Groupement d'Employeurs de la Flacotterie Défendeur : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03735

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Flavio B..., et deux passagers, MM.

Source officielle