(Chambre commerciale, financière et économique, 25 novembre 1997, bulletin n° 310) et les productions, qu'un conteneur renfermant une machine a été transporté de Hong Kong à Marseille, sur le navire FEN

injurieuses sont indivisibles d'une imputation diffamatoire, le délit d'injure est absorbé par celui de la diffamation et ne peut être relevé seul ; que Mme L... indiquait que si l'expression « cochon rose à fente

discontinuer ; qu'aussitôt après ce positionnement du film en fond de fente, une roue solidaire de l'engin, placée en biais, roule sur le bord de la fente, tassant la terre et coinçant le film à l'intérieur

C neither removed the fence nor applied for planning permission within the time period specified. 5 .

Attendu, selon la décision attaquée (Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, 20 mars 2008), que Onofrio X... a travaillé sur le site de la Fenderie

La nouveauté du procédé résulte des outils utilisés pour réaliser la fente et surtout du principe même de la fente verticale qui offre de nombreux avantages de facilité de dépose, de limitation de bouleversement

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 OCTOBRE 2025 La société Felger

Aussitôt après ce positionnement du film en fond de fente, une roue solidaire de l'engin, placée en biais, roule sur le bord de la fente, tassant la terre et coinçant le film à l'intérieur.

where they were expulsed to Serbia through a gate on the fence.

PAS LE JUGE ET SUR LEQUEL CELUI-CI N'EST PAS TENU DE S'EXPLIQUER ; SUR LE TROISIEME MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST VAINEMENT REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR ESTIME QUE LA FENTE

Le 17 octobre suivant, le Docteur vétérinaire Christian D... a décelé, lors d'un examen sous endoscopie, que cette pouliche présentait une fente palatine d'environ 5 cms.

Gates have been built into the fences at regular intervals to provide access through them. 4.     There are land border crossing points between Morocco and Spain, located along the fences.

DEMANDEUR : XL INSURANCE COMPANY SE, venant aux droits de la société AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE, prise en son établissement principal en France (SARLCEEE) - [Adresse 1] représentée par Me Pierre FENG

la terre de chaque côté, évitant le brassage de la terre, les projections, et réduisant l'occupation du terrain ; que la fente dans la terre est obtenue par une lame (coutre) verticale plantée dans le

Feng Chen, domiciliée chez M.

aforementioned fence was encroaching onto V.

The barrier consists of a six-metre-high, slightly concave, fence (“the outer fence”); a three-dimensional network of cables followed by a second, three-metre-high fence; and, on the opposite side of a

A B et Mme E C épouse B, agissant en leur nom et en qualité de délégataires de l'autorité parentale sur l'enfant Heriniaina Feno Randriamampionona, représentés par Me Belliard, demandent au tribunal :