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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310337
24 octobre 2019
24 octobre 2019
Tiahura, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2018 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Moorea Fare
Source officielleRéférés
67a3b7cd7fb573af3160243e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La SCI du FARE a fait délivrer un commandement de payer le 07 août 2023, portant sur la somme en principal de 23376,58 euros.
Source officielleChambre Sociale
64eedcd3bb2c32d969d3542e
24 août 2023
24 août 2023
-Condamner la SARL FARE DES DELICES à payer à M.
Source officiellecomm
613720cccd580146773ee7d0
2 février 1988
2 février 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée AL FARES AL ARABI, dont le siège social est à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007742
16 novembre 2007
16 novembre 2007
secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE OUEST-PROVENCE, dont le siège est chemin du Rouquier, BP 10647 à Istres (13810 cedex), et l'association FARE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0124DEC005683318
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Fareed Sheikh, père et époux des requérants (les trois premiers requérants sont les enfants de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01892
23 septembre 2009
23 septembre 2009
X... a été engagé à compter du 3 juillet 89 en qualité de magasinier par la société Gedimat Farel ; que, contestant en particulier la période de référence retenue pour le calcul de ses congés payés en
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2307938_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
les Oliviers, parcelle cadastrée section AA n° 229 suite aux travaux réalisés par la commune La Fare les Oliviers, parcelle cadastrée AD n°588.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2202185_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
La société civile immobilière Farrère exerce une activité de location de terrains et de biens immobiliers depuis le 13 août 2008.
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d72380cdc6046d4797df54
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Il déclare en revanche qu'il n'a pas eu connaissance des pièces justifiant la demande actualisée de la Société CODIC FARE.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100580_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 février 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Fabrication d'applications et de réalisations électroniques (FARE), représentée par
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2200099_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Dans ces conditions, les conclusions de la SAS Fare Rata aux fins d'annulation de cet acte sont devenues sans objet et il n'y a pas lieu d'y statuer. 3.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001243_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
La société SMA Vautubière exploite à La Fare-les-Oliviers, depuis 2005, le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) de la Vautubière.
Source officiellecr
é l'existence de charges qu'elle a estimé suffisantesc/Farèse X
613725f7cd58014677421ecf
5 décembre 2000
5 décembre 2000
Farèse, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 12 septembre 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ISERE, sous l'accusation de non-dénonciation
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7d
5 mars 2008
5 mars 2008
C / SA GEDIMAT FAREL COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 MARS 2008 APPELANTS : Monsieur François X... ... ... ...
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2200444_20230222
22 février 2023
22 février 2023
ORDONNE : Article 1er : : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête de la société Fare Hinoi.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00780
10 septembre 2013
10 septembre 2013
X... du désistement de leur pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 6 octobre 2011), que la société en nom collectif Fare Kit (la société) a été constituée entre M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05529_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Par suite, il y a lieu de décharger la société Fare Rata de l'obligation de payer la somme de 7 318 272 F CFP. 17.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219833
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Elchin Kamal oglu GASIMOV 1985 Azerbaijani Baku Fariz Namazli 2. Aga-Ali Eldar oglu YAHYAYEV 1983 Azerbaijani Absheron Fariz Namazli 3.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300359_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Par son dernier mémoire susvisé, la société Fare Tama Toto - Centre de Dialyse déclare se désister de l'intégralité des conclusions de sa requête.
Source officiellePage 3 sur 80