Alors qu'il pratiquait une course à pieds sur le sentier des douaniers situé sur le territoire de la commune Saint-Florent, M.

née le 24 Novembre 1978 à FEURS (42110) ... 20217 SAINT FLORENT ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et Me Gérard TIBERI, avocat au barreau de BASTIA

de PARIS JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

B..., Michel, Auguste A..., représenté par Me Boucher (Selarl Quesnel Demay Le Gall-Guineau Ouairy-Jallais Boucher Beucher-Flament), demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° DP 022 032 24 C0067

THE COLLECTION FLAMANDS Chez la SARL WAKE UP [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Et assistée de Me Julie SPINELLI

de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Florent Y..., de juger à nouveau l'affaire en sa totalité, en fait et en droit, au vu des écritures de première instance, et dispose en conséquence du pouvoir de modifier la décision, s'il y a lieu ;

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me FERRAND Me LEFEVRE Me BEUCHET FLAMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU

Sous le n° 2200911, par une requête enregistrée le 30 janvier 2022, l'association Les Flamants roses du Trébon demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 1er octobre 2021 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

Sous le n° 2200911, par une requête enregistrée le 30 janvier 2022, l'association Les Flamants roses du Trébon demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 1er octobre 2021 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

barreau de DOUAI JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT

Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Christelle HILPERT, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Camille FLAMANT

No 10/ 02729 AFFAIRE : Florent X... C/ Me Y...-Mandataire liquidateur de Association HAS HANDY ACCOMPAGNEMENT SANTE ...

que la société TRANSPORTS SERVICES ENCHERES a commis une faute au préjudice de Monsieur [V] [G]; - JUGER que la SELARL [J] [N] et Florent MAGNIN a commis une faute au préjudice de Monsieur [V] [G] ; -

Affaire : Jugement au fond, origine Juge aux affaires familiales de [Localité 3], décision attaquée en date du 02 Juin 2025, enregistrée sous le n° 20/1787 APPELANT [Z] [N] [E] [C] représenté par Me Florent

D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 6 JANVIER 2026 Monsieur Thomas VASSEUR, premier président de chambre délégué par ordonnance de monsieur le premier président, GREFFIER Madame Julie

Florent A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.