siège est [Adresse 1], prise en son établissement Pat à pain, 2°/ la société La Mie [Localité 7], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 9], exerçant sous l'enseigne Le Fournil d'Emma

PHYSIDIA [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmy BOUCHAUD, avocat substituant Maître Marie-Hélène CORBI, avocat au barreau de LYON ET : Monsieur [S] [I] [Adresse 4] [Localité

Par un second avenant, le bail a été transféré au nom de la SAS T'Emma à compter du 20 février 2014.

de liquidation de la société, Michel X... aurait détourné, ce qui correspond à la première branche de la prévention, des éléments d'actifs incorporels de ladite société soit au profit d'une société Emma

G... a été engagé le 24 décembre 2012, par la société Emma Trans en qualité de chauffeur manutentionnaire avec une période d'essai de deux mois qui a été dénoncée le 7 janvier 2013. 2.

Santé Publique ; Vu l’audience publique en date du 07 Avril 2026 tenue à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU de NIMES à laquelle a comparu le patient Monsieur [L] [O] , dûment avisé, assisté par Me Emma

Santé Publique ; Vu l’audience publique en date du 07 Avril 2026 tenue à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU de NIMES à laquelle a comparu la patiente Madame [X] [Q] , dûment avisée assistée par Me Emma

Emme fait valoir que ce dernier ne remet pas en cause la présomption d'imputabilité. L'affaire a été mise en délibéré à la date du 26 mai 2026.

MINUTE N° RG 26/00671 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VCGB le 05 Avril 2026 Nous, Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente,vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Emma

X... s'inscrivant dans le cadre d'une garde à vue indéterminée ; - prononcer la nullité des auditions de Ludivine A..., Kimberley B..., Lisa C..., Séverine D..., Eva E..., Emma F..., Lauryne G..., Maurane

L'affaire a été enrôlée devant la 4 eme chambre du Tribunal.

et 593 du code de procédure pénale, rejeter le moyen de nullité tiré de l'absence de versement de l'intégralité des éléments de l'enquête préliminaire (UNA 70279/0140/2018) diligentée par la cellule EMMA

MINUTE N° RG 26/00670 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VCF7 le 05 Avril 2026 Nous, Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente,vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Emma

Emme Srl vs Sistema Logistico dell’Arco Ligure e Alessandrino Srl (SLALA).#Talba għal deċiżjoni preliminari: Tribunale civile di Genova - l-Italja.

DEMANDE DE PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Emma

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Emma

2026 DEMANDEUR (s) : REPRESENTANT (s): ********* DEFENDEUR (s) : SERVICES EQ UIPEMENTS ENVIRONNEMENT [Localité 1] (SAS) - [Adresse 1] - [Localité 2] REPRESENTANT (s) : FIDAL TO [Localité 3] - Maître Emma

Le dirigeant s'est engagé à contribuer personnellement au financement des investissements nécessaires pour la mise en place du nouveau concept « EMME » à hauteur de 120 000 €.