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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre
6707701281e733ee26982ddf
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/03814 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MAIO N° Minute :
Source officielle1ere Chambre
672cbe5678d74432f74dc600
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 1ère Chambre N° Minute : ORDONNANCE DE CADUCITE DU MARDI 22 OCTOBRE 2024 ARTICLE 908 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE N° RG 24/02140 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MI46
Source officielle2ème Chambre
631834980876004f131a5f2d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
TGA-AVOCATS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 6 SEPTEMBRE 2022 Appel d'une ordonnance (N° R.G. 21/00119) rendue
Source officielleOrdonnance sur requête
68806d46bf1211186fbeca1d
22 juillet 2025
22 juillet 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] ORDONNANCE SUR REQUÊTE N°25/124 Chambre 1-2 RG N°25/8753 ORDONNANCE Nous, Mme Emmanuelle TRIOL, présidente de chambre, agissant
Source officielle2ème Chambre
6528df4daaebb88318fda554
10 octobre 2023
10 octobre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 10] 2ème Chambre CIVILE N° minute ORDONNANCE DE JONCTION DU MARDI 10 OCTOBRE 2023 N° RG 23/03360 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L65K joint au dossier 23/03059 Appel
Source officielle2ème Chambre
659f96393328fa00087a253e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 2ème Chambre CIVILE N° Minute N° RG 23/03643 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L72U ORDONNANCE DE DESISTEMENT du MARDI 09 JANVIER 2024 Appel d'une décision (N° RG 22
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67897dd0428384b762e6a196
7 janvier 2025
7 janvier 2025
garant, ou contre le fabricant d’un élément de construction DEMANDEURS Mme [Y] [J] épouse [C] représentée par Me Laurent MULLER, avocat au barreau de METZ, vestiaire : A405, avocat postulant, Me Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
660e430a0740db0008fa9313
2 avril 2024
2 avril 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/01676 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LZUF N° Minute :
Source officielle2ème Chambre
65b3626f1d7564000872dee2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/00759 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LWW4 N° Minute :
Source officiellePCP JCP fond
65c3d957c432ce7d11a6cbb5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuel ESKINAZI Me Malvina MAJOUX Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23
Source officielle2ème Chambre
660e430a0740db0008fa9315
2 avril 2024
2 avril 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 2ème Chambre CIVILE N° Minute N° RG 23/02500 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L4NP ORDONNANCE DE DESISTEMENT du MARDI 02 AVRIL 2024 Appel d'une décision (N° RG 22/00532
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6b
13 avril 2017
13 avril 2017
A... ... 44270 LA MARNE Représentant : Me Emmanuel HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur André B... ... 85450 CHAMPAGNE LES MARAIS Représentant
Source officielleChambre 4-8b
6538b3397ffc2c8318edfe60
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Mme Audrey BOITAUD, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f980b60ea89248182ad98c
8 avril 2025
8 avril 2025
barreau de SARREGUEMINES, avocat plaidant S.A.R.L. [3] non comparante, non représentée Mme [I] [Z] représentée par Me Audrey SALZARD, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B413, avocat postulant, Me Emmanuelle
Source officielle2ème chambre 2ème section
662a9ff9c8a1343b8cd62733
22 avril 2024
22 avril 2024
[W] [X] [G] [M] [R] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Emmanuelle BARBIER - #G0030 DEFENDEUR M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
6785675faaacbea0fe680f5f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 2ème chambre 2ème section N° RG 24/00168 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3TCC DEMANDERESSE Mme [U] [N] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
66863cfab1dbbe3bae6002b8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/03153 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L6EE N° Minute :
Source officielle2ème Chambre
66308970031696000841348b
9 avril 2024
9 avril 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 6] 2ème Chambre CIVILE N° Minute N° RG 24/00834 - N° Portalis DBVM-V-B7I-METT ORDONNANCE DE DESISTEMENT du MARDI 09 AVRIL 2024 Appel d'une décision (N° RG 23/00580
Source officiellecr
6137263ccd58014677424007
2 février 2005
2 février 2005
Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 2004, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
686eb43972b5e5e648cb0a66
1 juillet 2025
1 juillet 2025
demandeur et défendeur Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/01001 - N° Portalis 352J-W-B7G-CZAA4 N° MINUTE : 2025/2 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi
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