Amar JJJJ... , domicilié [...] , 12°/ Mme BBBBB...

Bertrand GELOT, Conseiller, Mme Patricia GRASSO, Magistrat honoraire Greffier lors des débats : Mme Emilie POMPON ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Emile K..., demeurant ... à Saint-Priest (Rhône), 25 / de M. André XB..., demeurant place du Carcan à Saint-Pierre-de-Boeuf (Loire), 26 / de M.

dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Céline DAZZAN, Président de chambre Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Mme Marie Albanie TERRIER, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Emilie

REQUÊTE CONJOINTE Madame [T] [O] [W] [G] épouse [L] née le 28 décembre 1977 à BOMBAY (INDE) 29 avenue Grandchamp 63570 BRASSAC LES MINES DEMANDERESSE Comparant, concluant, plaidant par Me Emilie

- signé par Mme Patricia GRASSO, Président, et par Mme Emilie POMPON, Greffier présent lors de la mise à disposition. *** EXPOSE DU LITIGE : M.

Émile X... ; que si M.

la pratique de la pêche de loisir n'est pas compatible avec l'atteinte de ces objectifs, l'AFEPP se borne à faire état de données selon lesquelles les captures d'anguilles jaunes par les pêcheurs amateurs

Julien ROUGON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [O] [T] né le 08 Décembre 1932 à [Localité 5] (66) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Emilie

Mme B... fait valoir la durée de son séjour en France, la présence de sa sœur ainsi que les amitiés qu’elle a nouées tant à l’université qu’à son travail.

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne DELBÈS, Président de chambre Madame Monique MAUMUS, Conseiller Madame Nicolette GUILLAUME, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Emilie

d'utilisation de la mention " emploi autorisé dans les jardins " pour les produits phytopharmaceutiques ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Emilie

  Amato Gauci c. Malte (n o 47045/06) Le requérant, Philip Amato Gauci, est un ressortissant maltais né en 1939 et résidant à Msida (Malte).

du 2 juin 1996, écrite et signée par l'intimée, produite par elle devant le juge aux affaires familiales dans le cadre de sa demande d'un droit de visite et d'hébergement concernant sa petite fille Emilie

Dont le siège social est 114 Avenue Emile zola 75739 PARIS CEDEX 15 représentée par la SCP Guy NARRAN, avoués assistée de la SCP PRIM-GENY, avocat APPELANTE d'une ordonnance rendue par le Juge de la

PRISMA MEDIA DEMANDERESSE Madame [U] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Emilie SUDRE de la SELARL CABINET NOUVELLES, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : P0012 DEFENDERESSE

le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 1] ([Localité 1]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Emilie

C... fait valoir la durée de son séjour en France et la présence de ses frère et sœur jumeaux avec lesquelles il entretient des liens forts ainsi que les amitiés qu’il a nouées à l’université et la circonstance