Codes de loi français

Article Annexe I

Toutes les variétés Melon 98 0.1 75 Cucumis sativus L. Groupe du Concombre 98 0.1 80 Groupe du Cornichon 98 0.1 80 Cucurbita maxima Duchesne Toutes les variétés Potiron 98 0.1 80 Cucurbita pepo L.

Article Annexe (suite)

Seules les utilisations comme fongicide sur les cultures suivantes peuvent être autorisées : - tomates ; - poivrons en serre ; - aubergines ; - concombres en serre ; - melons ; - plantes ornementales, arbres de pépinières et plantes vivaces, à des taux

Article Annexe I

Rhône Lyon (port Edouard-Herriot). Seine-Maritime Antifer, Dieppe, Fécamp, Le Havre, Port-Jérôme, Rouen, Le Tréport. Yvelines Limay.

Article Annexe I

d'Azur ENTREPRISE D'ISOLATION ISOTHERMA ETABLISSEMENT DAIRAINE ET CIE, 42 bis, avenue Auguste-Marius-Peyre, ZI La Grand Colle, 13110 Port-de-Bouc, de 1972 à 1987 puis ENTREPRISE NOUVELLE ISOTHERMA : de 1987 à 1996 ; Entreprise générale d'isolation Edouard

Article annexe I (suite)

Edouard Belisle. Elévateur de lacet ouvert : 17 x 15 cm. 802 Piège rond à déclenchement par une palette, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des pay­sages.

Article 2-1

l'établissement public territorial Plaine Commune, situé au Parc Eli Lotar, 2, rue Lounès-Matoub, 93300 Aubervilliers ; - du 15 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Villetaneuse, situé au stade Bernard Lama, 40, rue Edouard-Vaillant

Article B (3)

Melons, pastèques : fruits. Absence de terre. Absence de grave attaque fongique ou bactérienne, d'insectes. Certaines provenances interdites (pays à l'Est du 60 e Réunion. Muguet : griffes, fleurs coupées. Origine C.E.E. seule autorisée.

Article B

Guadeloupe, Martinique, Guyane Toutes origines (2) - Cucurbitacées : concombres (Cucumis sativus), melons (Cucumis melo), pastèques (Citrullus spp.), courgettes, courges et citrouilles (Cucurbita spp.) et genres voisins.

Article ANNEXE

l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. 01. 11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. 01. 12 Culture du riz. 01. 12Z Culture du riz. 01. 13 Culture de légumes, de melons

Article Annexe B

.) ; Erwinia sp. non pectinolytiques (végétaux de Carica papaya) ; Erwinia tracheiphila (flétrissement bactérien des pastèques, melon) ; Liberobacter africanum (Citrus greening bacterium) ; Liberobacter asiaticum (Citrus greening bacterium) ; Pseudomonas

LEGIARTI000050066316

Jarlaud - Acheux-en-Amiénois 0800007Y Lycée polyvalent Lamarck - Albert 0800009A Lycée général Louis Thuillier - Amiens 0800010B Lycée général Madeleine Michelis - Amiens 0800013E Lycée professionnel de l'Acheuléen - Amiens 0800018K Collège Edouard

LEGIARTI000045166922

25310200800039 SI VOC SCOL BRETX MENVILLE ST-PAUL SAVE 25310249500012 SM LES ABATTOIRS 25310299000012 SIVU DU TUCO 25310320400017 SIVU PISCINE DE LA RAMEE 20002877700015 SI SCOLAIRE EDOUARD

Article ANNEXE 1

PEDAGOGIQUE EDOUARD RIST AC MCO 25 707,73 25 707,73 Ile-de-France 1751 1751 750160012 750813321 INSTITUT CURIE AC MCO 27 627,30 27 627,30 Ile-de-France 1751 1751 750712184 750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS AC MCO 11 758 605,81 11 758

Article Annexe I

franc N, cabernet sauvignon N Rs 1,50 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépages Pinot noir N, gamay N, négrette N Rs 2,00 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépage chenin B B 1,50 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépages chardonnay B, sauvignon B, grolleau gris G, melon

LEGIARTI000023732833

sont détaillées ci-dessous. 1° Matière première : Les marcs sont issus de raisins blancs, rouges ou des deux mis en œuvre simultanément à partir des cépages suivants : aligoté B, césar N, chardonnay B, gamay N, gamay de Bouze N, gamay de Chaudenay N, melon

Article 2

d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Nice ; 34° Le 19 juin 2024, le site de célébration d'Avignon, situé quai du Rhône, incluant le boulevard de la Ligne et le boulevard du Rhône, délimité dans sa partie sud par le pont Edouard

Article Annexe

Le nez est élégant, peu intense à notes végétales et fruitées de pastèque, melon blanc, fraise et autres fruits rouges.

Article Annexe I

Cucurbitaceae Melon fruit Cucurbita pepo L. Cucurbitaceae Courge, Pépon, Citrouille graine triterpènes téracycliques (cucurbitacines) Cuminum cyminum L. Apiaceae Cumin officinal graine estragole, eucalyptol Cupressus sempervirens L.

LEGIARTI000034461330

0320006H Collège Mathalin AUCH Toulouse 0320008K Collège Lac d'Uby CAZAUBAN Toulouse 0320010M Collège Saint Exupéry CONDOM Toulouse 0320011N Collège Jean Rostand EAUZE Toulouse 0320012P Collège Hubert Reeves FLEURANCE Toulouse 0320013R Collège Edouard