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65 résultats pour « Edouard BAFFERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

60347229e5b097604a0cb35f

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

APPELANTE SA CABINET [B], demeurant [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Edouard BAFFERT de la SELARL BAFFERT.PENSO.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdb2f360b885e056bb84f84

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

représenté par Me Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocat au barreau de MARSEILLE Madame U... J... épouse Q... née le [...] à MARSEILLE (13000), demeurant [...]

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8d3b3cdc6046d478a5be3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Avocat au Barreau de Toulouse ET PARTIE DÉFENDERESSE : - Monsieur [B] [R] demeurant [Adresse 4] représentée par : Me Ibrahima BANGOURA de la SELARL BANGOURA Avocat, Avocat au Barreau de Toulouse Me Edouard

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6868b37175a2d196dbc1910f

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0431 Ayant pour avocat plaidant Me Edouard

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

660eeeedfbb79e8fd3d3256c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

gérante de l’Agence MASSENA IMMOBILIER, demeurant [Adresse 1] Monsieur [C] [P], en sa qualité de gérant de fait de l’Agence MASSENA IMMOBILIER, demeurant [Adresse 2] représentés tous trois par Maître Edouard

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63d3795dd1bc2605de4b458b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

APPELANTE Madame [B] [Z] née le 26 Juin 1943 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Edouard

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032e0bc2e6a1754e1cdde20

Appel

14 novembre 2017

14 novembre 2017

assistée par Me Anne-Laure SEMPE-FILIPPI, avocat au barreau de MARSEILLE,plaidant Madame [P] [V] née le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 1], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Edouard

Source officielle
CA

6e Chambre C

615e0e21c25a97f0381f5283

Appel

17 février 2015

17 février 2015

C ARRÊT AU FOND DU 17 FÉVRIER 2015 N° 2015/ 137 Rôle N° 14/11457 [N] [Q] C/ [C] [J] [B] [Q] Grosse délivrée le : à :Me CAUSSE Me BAFFERT

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fdb443396d88121ff034d70

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

Paris substituant Me Patricia LE TOUARIN LAILLET, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur [U] [W] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Edouard

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbda0dcdc6046d479fa5a5

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Références : 2024F00203 ENTRE : M., [P], [G] , [Adresse 1] Représentée par Me Franck MILLIAS ,([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d une part, SAS INTERALLIANCE , [Adresse 2] Représentée par Me Edouard

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

68e9500a3ea43407b9105379

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

523 pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis 5 Traverse de la Montre - 13011 MARSEILLE représentée par Maître Edouard

Source officielle
CA

2e Chambre

60364903174c6baa7a4c8cfa

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

assistée par Me Henri ELALOUF, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS SUR TIERCE OPPOSITION Monsieur [W] [S] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 1], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Edouard

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875951eeae4f1309d1f6

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

siège social sis, [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me DEGUILLAUME Valérie, substituant Me Geoffrey PITON de la SCP B.C.E.P., Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Edouard

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3b9a6be9c926c7caacb

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0431 Ayant pour avocat plaidant Me Edouard

Source officielle
CA

6e Chambre D

6032e7dcd91f8d5be02fe16c

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

représenté par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Edouard BAFFERT, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE et par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d90d

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Edouard Y... ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assisté de la SELARL BAFFERT-FRUCTUS

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6985f2bfcdc6046d47329047

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

EDMP-CENTRE immatriculée au RCS de [Localité 7] METROPOLE sous le n° 879 769 131, ayant pour représentant la société EDOURARD DENIS DEVELOPPEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] Comparant par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda064114c8984889cd7799

Appel

14 octobre 2019

14 octobre 2019

La société chypriote Baferton Trading ltd, dirigée par M. [Y], a le même objet.

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0d0ec25a97f0381f4b8c

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

APPELANTE SAS SOCIETE NOUVELLE DROGALI, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph-paul MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Edouard VICHARD de la SELAFA

Source officielle
CA

2e Chambre

60325975fc98a68ebed34e8b

Appel

22 février 2018

22 février 2018

Rôle N° 15/04950 SARL AUTOMATISME MESURE CONTROLE ET CONSEILS - AM2C C/ SAS BERTHOLD FRANCE Grosse délivrée le : à : Me MAGNAN Me BOUSQUET Edouard

Source officielle

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