l'audience du 30 janvier 2025, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE DEMANDEUR : Société SEM [Localité 11] HABITAT [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Maître Edith

SCIEL (HOTEL VILLA DES IMPRESSIONISTES) RCS 440274 066 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Lisa PASQUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0813 Assistée par Me Edith COGNY de la SCP

ACTION LOGEMENT SERVICES expédition exécutoire délivrée le à - Me COGNY Edith Expédition certifiée conforme délivrée le - [S] [M] - Me LEMONNIER Roger Minute : /2024 DECICION RECTIFICATIVE

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 5 avril 2022), la société Edita Design (la société Edita) a confié à la société Cognix Systems (la société Cognix) la réalisation d'un site internet de vente en ligne.

Suivant acte d'huissier du 8 mars 2019, la société Édita design a assigné la société Cognix systems devant le tribunal de commerce de Rennes.  

Le 21 décembre, M.Benjamin X... démissionnait et quittait définitivement la société GROUPE ISA pour intégrer la société COGNOS à compter du 5 février 2001.

Jean-Claude ZW..., demeurant à Corny-sur-Moselle (Moselle), ..., 69°/ de M.

naissance 1] 1962 à [Localité 5] (ROUMANIE) [Adresse 3] [Adresse 3] Mme [M] [Z] née le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 6] (ITALIE) [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Hélène COGNE

Raymond ZC..., demeurant ... à Corny-sur-Moselle (Moselle), 65 / de M. Gilbert ZD..., demeurant ... de Paul à Marly (Moselle), 66 / de Mme Anne-Marie ZF..., demeurant ...

Patrice AZ..., demeurant à Corny-sur-Moselle (Moselle), ..., 59 / de Mme Marie AB..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 60 / de M.

Elle déclare s'être cognée le genou droit contre les bacs ; siège des lésions : jambe, y compris genou droit ; nature des lésions : douleur».

[O] n'est pas tombé, ne s'est pas cogné, n'a subi aucun choc ni traumatisme et a continué sa journée de travail ; que les propos de M.

Localité 3] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Sandrine VIVIER, avocat au barreau de Rennes Représentée par Me Conny

[B] s'est alors cogné sur la porte coulissante. Aussi vous avez également fait le geste d'armer votre poing dans la direction de M. [B], sans néanmoins passer à l'acte.

consentement ou d'une insanité d'esprit, n'établit ni l'altération des facultés intellectuelles ni une quelconque emprise, - le document rédigé par Mme [H] [D] ne peut pas servir de preuve, n'étant pas édité

POITIERS, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Stéphane WINTER, Vice-président ASSESSEURS : Carole BARRAL, Vice-président Sébastien VANDROMME-DEWEINE, Juge GREFFIER : Marie PALEZIS, lors des débats Edith

Pour exemple, en date du 5 mars 2019, une collaboratrice s'est cognée contre une porte du magasin et s'est blessée à la mâchoire, l'obligeant à consulter un médecin et à avancer les frais dans la mesure

C'est là que je me suis cogné le front.... je ne pouvais pas me relever, il m'a retenu la tête par terre, je pense avec sa main, il devait avoir des bagues car j'ai des griffures au cou.