Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723c3cd5801467740ddb9
2 octobre 2001
2 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ecomet, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielle1ère Chambre
68b9d6e9bfb6c79736061b66
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il est également solliciter la condamnation de la SAS ECOMALT ENERGIE à verser une somme de 1.500 euros en application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile.
Source officielleTrib. de Commerce
69f9c069cdc6046d47a66e63
30 avril 2026
30 avril 2026
CAP Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle EVENO Débat à l'audience du 30/04/2026 LES FAITS, LA PROCEDURE, LES PRETENTIONS DES PARTIES La société LOXAM a loué à la société ECOWATT-SOLAR
Source officielleChambre 3-3
66878c8b05d6f7f678d48dae
4 juillet 2024
4 juillet 2024
à payer aux époux [K] la somme de 1500€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile - condamné solidairement les sociétés Ecowatt et EHC aux dépens.
Source officielleChambre-2 JCP
6811b1d6f1c2315e26d1a0f8
29 avril 2025
29 avril 2025
ECOBAT S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94857
22 août 2019
22 août 2019
ECOBATI a, dans le cadre de son activité de travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment, conclu un contrat de livraison de marchandises, avec la société BMCE exerçant sous l'enseigne POINT
Source officielleADLC
ADLC:17-DCC-48
18 avril 2017
18 avril 2017
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Ecomag exploitant dix magasins de commerce de détail à dominante alimentaire par la société Retail Leader Price Investissement (groupe Casino)
Résumé IA — à vérifier1 ère Chambre
DTA_2003303_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
sommes d'un montant total de 25 140,23 euros qui figurent sur les comptes détenus au Crédit Agricole et au Crédit du Nord correspondent à des remboursements d'avances en compte courant dans les sociétés Ecobat
Source officielle3ème chambre
DTA_2101094_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Sur les préjudices de la société Ecoba Biloba Environnement : 9.Si la société Ecoba Biloba Environnement demande à être indemnisée par la communauté de communes des Gorges de l'Ardèche des coûts d'acquisition
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2603970_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Il soutient que : - la condition d’urgence est satisfaite, dès lors que la décision en litige porte une atteinte grave, immédiate et concrète à la situation économique de la société Ecobat Sasu, son employeur
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2607138_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Il soutient que : - la condition d’urgence est satisfaite, dès lors que la décision en litige porte une atteinte grave, immédiate et concrète à la situation économique de la société Ecobat Sasu, son employeur
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65b4abca7ef77d000880b38c
30 août 2023
30 août 2023
J] [D] épouse [X] née le 03 Mars 1992 à [Localité 11] ([Localité 11]) de nationalité Française [Adresse 12], lieudit [Adresse 12] Lieu dit [Adresse 12] [Localité 2] Représentée par Me Elise ECOMBAT
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c1e
3 novembre 2014
3 novembre 2014
APPELANTE SAS ECOMAX GUADELOUPE Zac de Houelbourg Voie Verte-Imm.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c27
3 novembre 2014
3 novembre 2014
La Société SAS ECOMAX interjetait appel de ce jugement le 24 juillet 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd9f
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Par déclaration reçue au greffe du tribunal d'instance le 8 avril 2005, la société ECOMAX GUADELOUPE a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bda2
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Par déclaration reçue au greffe du tribunal d'instance le 29 avril 2005, la société ECOMAX GUADELOUPE a interjeté appel de cette décision.
Source officielle6ème chambre 1ère section
672bc18e1ebad4fe786aa893
14 octobre 2024
14 octobre 2024
ARC 77 Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD ès-qualités d’assureur de la société ECOBAT 77 S.A. BPCE IARD S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c12
3 novembre 2014
3 novembre 2014
APPELANTE SAS ECOMAX GUADELOUPE Zac de Houelbourg-Imm.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c1f
3 novembre 2014
3 novembre 2014
APPELANTE SAS ECOMAX GUADELOUPE Zac de Houelbourg Voie Verte-Imm.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c20
3 novembre 2014
3 novembre 2014
APPELANTE SAS ECOMAX GUADELOUPE Zac de Houelbourg Voie Verte-Imm.
Source officiellePage 3 sur 9