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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2406699_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 15 mai 2025, la SARL Margot-Duclos Architectes Associés, représentée par Me Fay, informe le tribunal qu'elle se désiste de sa requête.
Source officielleJLD
67117b03987bf19d031114f0
14 octobre 2024
14 octobre 2024
né le 4 février 2002 à [Localité 2] (RCA) demeurant [Adresse 3] actuellement hospitalisé sous contrainte au Centre Psychothérapique de [Localité 5] à [Localité 4] ; Comparant - Assisté de Maître Elsa DUFLO
Source officielleJLD
67117b03987bf19d03111501
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Mme [L] DEFENDEUR : Monsieur [N] [B], né le 12 juillet 1997 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] actuellement hospitalisé sous contrainte au [3] à [Localité 4] ; Comparant - Assisté de Maître Elsa DUFLO
Source officielleJLD
67117b04987bf19d0311150a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
demeurant Maison d'arrêt de Chalons-En-Champagne, 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE actuellement hospitalisé sous contrainte au Centre Psychothérapique de Nancy à Laxou ; Comparant - Assisté de Maître Elsa DUFLO
Source officiellecomm
613723cacd5801467740e2a8
16 octobre 2001
16 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Duclos gestion, société anonyme
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b69a
26 juin 1973
26 juin 1973
UNIQUE COMMUN AUX DEUX POURVOIS, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 21 OCTOBRE 1971), D'AVOIR CONDAMNE IN SOLIDUM A DES DOMMAGES ET INTERETS DUCLOS
Source officielleContestations avocats
6801dca92d41c0a3fc6eca33
17 avril 2025
17 avril 2025
Il en résulte que lesdites pièces ont manifestement été communiquées et réceptionnées par la SELARL [B] ' DUCLOS AVOCATS.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89333
14 juin 2007
14 juin 2007
ans se sont écoulés entre le versement opéré le 27 mai 1994 et l'assignation signifiée le 7 juin 2005 ; que les mises en demeure et assignation délivrées les 19 juin 1998 et 16 février 1999 à André Duflos
Source officielleciv1
61372490cd580146774168ca
29 novembre 2005
29 novembre 2005
agricole de Berre-l'Etang et le Groupama ; Attendu que la société Les Sybilles (l'EARL) a commandé, par l'intermédiaire de la Coopérative agricole de Berre-l'Etang (CABE) et de la société d'importation Duclos
Source officielleciv3
613723a9cd5801467740c9ea
27 février 2001
27 février 2001
Z..., administrateur et commissaire à l'exécution du plan de Maillard et Duclos, demeurant ..., 3 / de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102748_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Les conclusions présentées à ce titre par la société Voyages Duclos doivent dès lors être rejetées. 20.
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae148616ed0f8cd4f28
2 mai 2023
2 mai 2023
[T] a constaté l'apparition de désordres affectant les panneaux fabriqués par la société Werzalit et posés par la société Mancel Duclos.
Source officielleChambre 3 cab 03 C
67801ef79c3ba90f51dc21aa
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] Chambre 3 cab 03 C N° RG 24/08490 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Z4RQ Notifiée le : Expédition à : la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET-[Localité
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504539_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
L'offre de la société Les Voyages Duclos a été retenue et la société Transports A. Faur s'est vu notifier par courrier du 17 juin 2025 le rejet de son offre.
Source officielleciv3
6137226ecd580146773fceb7
30 mai 1995
30 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maillard et Duclos, société anonyme, dont le siège social est
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110100
27 janvier 2021
27 janvier 2021
O... et la SCI Duplo soutiennent quant à eux que M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007710460
10 mai 1985
10 mai 1985
ET DUFLO CONTRE CES OPERATIONS ELECTORALES ; VU LA LOI N° 55-425 DU 16 AVRIL 1955 PORTANT REORGANISATION DES SERVICES DES OEUVRES SOCIALES EN FAVEUR DES ETUDIANTS ; VU LA LOI N° 68-978 DU 12 NOVEMBRE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206976_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il soutient que les moyens invoqués par la SAS Duflot Antoine Vache ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1906929_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS DUCLOS TP 74 est rejetée.
Source officielleAvis
CADA:20171474
31 décembre 2017
31 décembre 2017
pour le dispositif publicitaire lumineux numérique de la société Oxialive, installé sur la parcelle cadastrée 432 au rond-point de l'intersection de l'avenue de la Ville Idéale et de la rue Jacques Duclos
Source officiellePage 3 sur 58