Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110588
27 septembre 2017
27 septembre 2017
A... acquisitions llc justifie bien être désormais titulaire des droits d'exploitation du film Pandora and the Flying Dutchman sur le territoire français et que c'est donc à juste titre que les premiers
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c49f
23 septembre 2008
23 septembre 2008
La société anonyme D DUCHESNE a relevé appel de ce jugement.
Source officiellePremière Présidence
6438f243a942a604f5e933f1
13 avril 2023
13 avril 2023
- condamné la SAS GARAGE DUCHAMP aux entiers dépens.
Source officielleChambre A - Commerciale
69679c7ccdc6046d4745443e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
tôles aluminium stockées au siège social de la société Duchesne Joël, A titre subsidiaire : - condamner la Sarl Lucas Reha à payer à la Sarl Duchesne Joël la somme principale de 39 685 euros HT,
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007709892
13 juin 1986
13 juin 1986
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 13 février 1984 et 13 juin 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société "DUCHEMIN", ayant son siège
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b098
7 mai 2008
7 mai 2008
DUCHESNE c / Madame Nicole X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a579
24 mai 2007
24 mai 2007
DUCHESNE / Lydia X... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d21b
25 mars 2009
25 mars 2009
DUCHESNE EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE TV DIRECT DISTRIBUTION C/ Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
IT S.A. D. DUCHESNEc/Madame Janine X
6253ca26bd3db21cbdd8a36f
10 mars 2008
10 mars 2008
DUCHESNE c/ Madame Janine X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894bd
4 juillet 2007
4 juillet 2007
DUCHESNE de son exception de nullité, - condamné la société D.
Source officielleCour d'Appel
IT SA D DUCHESNE TV DIRECT DISTRIBUTIONc/Monsieur Robert X
6253ca16bd3db21cbdd8a042
7 février 2008
7 février 2008
DUCHESNE exerçant sous l'enseigne « TV direct distribution ». Vu l'arrêt de la présente Cour en date du 19 octobre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a57a
24 mai 2007
24 mai 2007
DUCHESNE / Lydia X... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielleService des référés
65833fb23ea7c8c1129c0723
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Anne-Sophie MOREL, Greffier, DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 2], Représenté par son Syndic, la société AGENCE ARAGO [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Florian DUCHMANN
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a372
10 mars 2008
10 mars 2008
DUCHESNE c / Mademoiselle Sabine X...
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2402173_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Par un mémoire, enregistré 9 avril 2025, l'Association Château Valentin Duchesne de Lamotte a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a37
26 juin 2003
26 juin 2003
GINESITO CATALUNA, société de droit espagnol 08040 BARCELONE (ESPAGNE) représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Z..., avocat au barreau de LYON, Toque 629 INTIMEE: SOCIÉTÉ DUCHAMP
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100521
7 mai 2010
7 mai 2010
Duchesne ; AUX MOTIFS QU'il ressort des pièces du dossier que Martine X..., de nationalité française et domiciliée en France, a assigné le 24 novembre 2006 en justice la SA D.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c08b
6 juin 2008
6 juin 2008
DUCHESNE c / Madame Marie Lucienne Y... veuve Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86ca9
6 novembre 2003
6 novembre 2003
La Société FILLOT TRAVAUX PUBLICS a obtenu du Cabinet DUCHAMP une attestation d'assurance pour la période du 9 au 31 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86df4
6 novembre 2003
6 novembre 2003
La Société FILLOT TRAVAUX PUBLICS a obtenu du Cabinet DUCHAMP une attestation d'assurance pour la période du 9 au 31 décembre 1997.
Source officiellePage 3 sur 364
DUCHMANN, Sandy
12/04/2026
Voir →
SE GARAGE DUCHMANN
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 19 Septembre 2025 - Liquidateur : SAS EGH MANDATAIRE JUDICIAIRE, En la personne de Maître Evelyne GALL-HENG 5 Rue des Frères Lumière, 67201 ECKBOLSHEIM - Les déclarations des créances sont à adresser au LIQUIDATEUR dans les deux mois à compter de la présente publication. VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de commerce)
25/01/2026
Voir →
Brasserie Duchmann
28/12/2025
Voir →
Brasserie Duchmann
25/12/2025
Voir →
Brasserie Duchmann
25/12/2025
Voir →