Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 349 et 593 du Code de procédure pénale, de l'article 222-24 du Code pénal ; "en ce que la cour d'assises a condamné l'accusé Didier

Didier B..., demeurant à Melun (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Bancel, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER

Didier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2000, qui l'a débouté de sa demande après relaxe de Guy B...des chefs de vol et de travail

388, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit que Christophe X... sera tenu de réparer les conséquences pour Didier

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1351 du Code civil, ensemble l'article L. 236-3 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Dimi

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PARIS Didier, contre l'arrêt n°819 de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 6 août 1997, qui, pour conduite d'un véhicule malgré

Marie-Louise, épouse B..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 juillet 2004, qui, dans la procédure suivie contre Didier C... du chef de diffamation

Didier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 octobre 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les

Didier, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de sa fille mineure Magalie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle

.) ; que la communauté de vie entre Didier A... et Andrée X... est établie, et considérée comme telle par Didier A... lui-même à un moment crucial de sa vie, une entrée à l'hôpital ; que le caractère notoire

vol reprochés à Philippe Z... sont caractérisés; qu'en effet, après avoir manifesté des réticences à dénoncer le gendarme qui lui avait offert de prendre ce qui l'intéressait sur le véhicule volé, Didier

Didier et Joël Y..., de la SCP Monod, Bertrand Colin, avocat de M.

Didier, - de Y... Jean-Paul, - Z... Guy, - A...

simple traumatisme cervical par le médecin légiste, sans hématome individualisé selon le praticien hospitalier ; que, par ailleurs, l'enquête n'a pas permis d'établir que, comme le soutient le prévenu, Didier

majoritaire et l'administrateur ; qu'il est devenu gérant de la société Dima ; que les sociétés Dima et BAF ont été mises en règlement judiciaire, puis en liquidation des biens et M.

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 3 000 francs d'amende, a

Didier, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 29 juin 2006 qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'atteinte