Delphin, Y... Lucien, Y... Denis, Y... Roland, Y... Patrick, Y... Corinne, épouse X..., Y...

aggravés et viols ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 111-4, 222-23, 222-24 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut

Pascal I... , de Mme Delphine Y..., veuve Z..., de Mme A..., M. B..., Mmes Pauline Z... et Elodie Y..., de MM. William C... et de François D..., a condamné M.

de suspension du permis de conduire, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande, en défense, et en réplique ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation

devant la cour d'assises de la COTE-D'OR sous l'accusation de vols avec arme et association de malfaiteurs en récidive ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation

définitive pour falsification de chèque et usage, l'a condamnée à des réparations civiles ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation

attestations et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation

- sur le pourvoi formé par la confédération paysanne de la Manche : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - sur le pourvoi de l'Onilait : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation

Alain X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 9 mai 2017, qui, pour violation d'un arrêté municipal, l'a condamné à 38 euros d'amende ; La COUR, statuant

et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation

A., AUX MOTIFS QUE les chiffres avancés par la société Editions Delphine sont contestés par la société E. M. H.

de la fracture de la clavicule gauche, et de la condamner à verser à Me Y... en qualité de liquidatrice de Delphine Z... la somme de 1 246 euros à titre de dommages et intérêts ; E...

Delphine, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Kévin Z..., Morgane Y... et Allans Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles,

1240, du code civil ; 6°) ALORS QU'en jugeant que « la prise de contacts avec un concurrent direct en vue de la commercialisation de son produit constitue une violation manifeste constitue une violation

De l'information résultent les faits suivants : Le 15 janvier 1998, Delphine Z..., âgée de 12 ans, dénonçait auprès des gendarmes de NONANCOURT un viol collectif subi plusieurs mois auparavant.

De l'information résultent les faits suivants : Le 15 janvier 1998, Delphine Z..., âgée de 12 ans, dénonçait auprès des gendarmes de NONANCOURT un viol collectif subi plusieurs mois auparavant.

De l'information résultent les faits suivants : Le 15 janvier 1998, Delphine B..., âgée de 12 ans, dénonçait auprès des gendarmes de NONANCOURT un viol collectif subi plusieurs mois auparavant.

de la société à responsabilité limitée Elite notaire, domiciliée [Adresse 1], 5°/ à la société Elite notaire, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 6°/ à la société Delépine