[C] [J] ordonnance de caducité partielle du 07.12.2023 [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau

David, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Numi Technologie, de Me Le Prado, avocat de la société La Closeraie, après débats en l'audience publique du 21 septembre

Boucherie David, demeurant ..., 4 / de M.

David Q..., domicilié [...] , 21°/ M. Jean-Luc R..., domicilié [...] , 22°/ M. Arnaud S..., domicilié [...] , 23°/ M. Pietro T..., domicilié [...] , 24°/ M.

3] Représentée par Me Frédéric PINET de la SELARL SELARL PINET ET ASSOCIES, avocat au barreau de NARBONNE, substitué par Me Christine AUCHE-HEDOU avocat au barreau de MONTPELLIER SAS AEC HOLDING

David, conseiller, les observations de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de la société Calend'Auto, après débats en l'audience publique du 5 mars 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, M

David A par le directeur du centre hospitalier, une mesure d'exclusion temporaire de fonctions de deux mois ; 2°) de mettre à la charge de M.

David Klapczynski, M. Jean-Marc Lannoy, M. Bernard Leveque, M. Ludovic Wissocq, Mme Florence Boulogne, M. Philippe Branly, Mme Maryse Dhieux Boyaval, M. Jean-Claude Gorre, Mme Bernadette Agneray, M.

David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

David, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

David X..., domicilié [...]                                                    , contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant

David C, demeurant ... ; M.

Parneix, Barbieri, Jessel, David, Jobert, conseillers, Mme Collomp, MM.

David A dans le délai d'un mois à compter de la notification de la présente ordonnance.

STRASBOURG 94130 NOGENT SUR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Valérie PINTE

David, conseiller, les observations écrites de la SCP L.

DE LA PINEDE S.C.P.

David Y... qui l'a reçu le 28 décembre 2009 en donation-partage de son père, M.