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450 résultats pour « David MARTY »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-ceab19bad80d630e7bd26f7d72e401a6ed3f3c08

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-188d634350af96c71f9d772bc97bc64ad8e4c238

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-9f380f8ec4febcbebe83a7cebbeccde9c52102e9

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-b2cf07f5d17b62ab93dcbb82801158ce95f406a7

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-b3346991a4c4933903f0836343acebc9aedeb1bd

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-02c1f0cc896672e00cd3ab9d515c5e4bd79b0b8f

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-11b4104328786e56492a752c28a3b283c15317dd

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-15b83a9ed6e136856cbcf82c0caf8032de326bbf

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-4ef6b5b2926e61ce90fdfbee20a605d3981592d1

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:NK-TTquHV84XpMJPn93quT8Rr

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-0cfbf295a95d40eba3f1d8c27974f7aded0c87ab

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-0ebf4b0dba93dabd9952039d13be60ee1edaa434

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Frédéric Marty et Olivier Blin Décision de la commission des sanctions du 3 février 2025 à l'égard de Mme Adriana Marglewska et de MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc17

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

APPELANT : Monsieur Davide François X... ... 97232 LAMENTIN représenté par Me Patricia LEVOSTRE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Mademoiselle Claudine Marthe Y... ... 97232

Source officielle
CA

Rétention Administrative

669b52f6a3418ee2ae72d0bc

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Ayant pour conseil en première instance Maître Fabien GRECH ORDONNANCE Contradictoire non susceptible de recours, Prononcée le 18 juillet 2024 à 18h00 par Mme Nathalie MARTY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2401335_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

E B, représenté par Me David, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 26 avril 2024 par

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1115DEC002788610

Admin. suprême

15 novembre 2011

15 novembre 2011

Marta Gawlak, Monika Gawlak et Jakub Gawlak, sont des ressortissants polonais, nés respectivement en 1967, 1995 et 1990, résidant à Piwniczna. Ils ont été représentés devant la Cour par M e   J.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204198_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 16 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme David-Brochen, première conseillère, Mme Beauvironnet, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2300232_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Marti, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cf8896cdc6046d47f70a1c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Olivier LOPEZ Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3dd1ecdc6046d47e6d93b

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Benjamin BOISSIERE Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle

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