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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
5fde0a8c4df402a98baa14c3
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Déboute Monsieur X... Cyrille de l'ensemble de ses demandes comme étant infondées et injustifiées. En tout état, ramène à de plus justes proportions les dommages et intérêts sollicités.
Source officiellecr
613725cacd580146774208ae
13 mai 1998
13 mai 1998
Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de Me GUINARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LATTY Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f9f
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Aux termes de ses conclusions reçues au greffe le 24 mars 2013 la sarl Terrassements Cyril Garin conclut à la confirmation du jugement déféré en ce qu'il déboute la sarl Sorecal de l'ensemble de ses demandes
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89116
26 janvier 2007
26 janvier 2007
Par déclaration au greffe du centre pénitentiaire, enregistrée le 17 janvier 2007, Cyril X... a interjeté appel de ladite ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b9
22 février 2008
22 février 2008
Cyril C / Y... Nadège- Z... Fabrice- Z... Nicole- A... Alice- A...
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885ac
13 juin 2006
13 juin 2006
No 05/01550 AFFAIRE : Cyril X... C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd8652c
20 janvier 2003
20 janvier 2003
DEMBELE, Abderamane TRAORE.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00486
5 mars 2014
5 mars 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Cyrille X...de sa demande en nullité de son licenciement pour harcèlement moral ; AUX MOTIFS QUE Monsieur Cyrille
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa8c
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Cyril X...n'occupait pas un poste de dessinateur niveau II position 2 de la convention collective des cabinets d'architectes, - débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a99d
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Dossier n 07/00948 SB Arrêt no : MP C/ FERRER Cyrille COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 22 NOVEMBRE 2007, sur appel d'un
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917dc
17 juin 2014
17 juin 2014
Cyril X... ses documents de fin de contrat.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d9
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Cyrille Z... R. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b72d
8 février 2008
8 février 2008
* * * * * Par jugement du 29 juin 2001, le Tribunal pour Enfants de STRASBOURG : - a déclaré Cyril C... coupable d'avoir, à partir de décembre 1999 et jusqu'au 29 janvier 2001, frauduleusement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00660
29 février 2012
29 février 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (Aix-en-Provence, 18 janvier 2011), que le 18 octobre 2010, se sont déroulées
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b312
26 mars 2008
26 mars 2008
des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçu au greffe le 20 novembre 2006 par Monsieur Cyrille
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f396
24 janvier 2012
24 janvier 2012
monsieur Jean Louis B... de toutes ses demandes à l'encontre de monsieur Cyril Y..., - débouté monsieur Cyril Y... de toutes ses demandes à l'encontre de monsieur Jean Louis B..., - condamné monsieur
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4e60bcdc6046d47cb3a32
8 octobre 2025
8 octobre 2025
des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 08/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 010372 Débiteur(s): GBCE GROUPE BERBIGUIER CYRILLE
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4e61acdc6046d47cb3b4f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 08/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 010373 Débiteur(s): GROUPE BERBIGUIER CYRILLE
Source officielleciv1
613724aecd58014677417827
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Cyril X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Y..., épouse Z... ; Joint les pourvois n° P 05-18.754 et n° Q 06-13.400 en raison de leur connexité ; Sur le moyen unique
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301667
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Cyril X... et l'EARL Cyril et Jacques X... à une créance de dommages et intérêts ; 1) ALORS QUE devant la cour d'appel, M.
Source officiellePage 3 sur 262