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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
63cb92da9c02507c9078dd8c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de GRENOBLE En date du 20 Juin 2022 Suivant déclaration d'appel du 12 Juillet 2022 APPELANTS Monsieur [U] [N] [Adresse 3] [Localité 1] assisté de Me Sabine LEYRAUD de la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleChambre 3 - JEX mobilier
67536aa46456959dfb714732
15 octobre 2024
15 octobre 2024
INTRUM DEBT FINANCE AG GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : CCC DÉLIVRÉES LE : A : la SELARL BLG AVOCATS Me Aurélie CUZIN CCC notifiées LRAR + LS LE : A : Monsieur [E] [P] S.A.
Source officielleCh. Sociale -Section B
651fa554c601f0831899171b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
et par Me Audrey LANCON de la SCP FROMONT BRIENS, avocat plaidant, inscrit au barreau de LYON, Et INTIMEE : Madame [U] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielleChambre 2 cabinet 7 -JAF7
67102020e2125aac37757e63
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[D] [Z] CONTRE Mme [T] [F] [R] épouse [Z] Grosse :2 Me Aurélie CUZIN Me Mohamed KHANIFAR Copie : 1 Dossier Me Aurélie CUZIN Me Mohamed KHANIFAR PARTIES : Monsieur [D] [Z], né le
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
678ebe33bfd75b73b3e44752
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[F] [L] [P] [O] Grosses : 2 SCP VILLATTE-DESSERT Me Aurélie CUZIN Copie : 1 Dossier Me Aurélie CUZIN Maître Virginie DESSERT de la SCP VILLATTE-DESSERT PARTIES : Madame [C] [G] [J] épouse
Source officielleCh. Sociale -Section B
633fc308e633183e2ee179d6
6 octobre 2022
6 octobre 2022
SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE Prise en son établissement sis [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f822
15 mai 2012
15 mai 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 mai 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6708c036445a086e2bcede71
10 octobre 2024
10 octobre 2024
la société Ouchan Trans
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f369
30 juin 2009
30 juin 2009
de Me SEVINO, substitué par Me CUSIN-ROLLET, avocat R.
Source officielleCh. Sociale -Section B
66878cd805d6f7f678d49156
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MEETWASHING prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2310700_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
B A, représenté par Me Cuzin-Tourham, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 novembre 2023 par lequel le préfet
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e930
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e932
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01128
1 décembre 2009
1 décembre 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Cummins France que sur le pourvoi incident relevé par la société
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9d4
21 février 2008
21 février 2008
CUMMINS FRANCE Société ARCOMA C/ S.A. CUMMINS FRANCE Société ARCOMA S.A.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01130
1 décembre 2009
1 décembre 2009
X... ont fait assigner devant le juge des référés la société Cummins France (la société Cummins) aux fins d'expertise dont les opérations ont été rendues communes à la société Clerivet marine ; que le
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01129
1 décembre 2009
1 décembre 2009
de l'installation et condamné la société Cummins à verser à la société Arcoma et à l'Eurl JPD diverses sommes ; Attendu que la société Cummins fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande d'annulation
Source officielle4ème chambre 1ère section
6633da3fc0d3e3fe99d178ad
30 avril 2024
30 avril 2024
CUCINE, exerçant sous l’enseigne CASAMIA (ci-après la société C.A. CUCINE). La signature a eu lieu sur le stand de la société C.A.
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b961
15 mai 1979
15 mai 1979
RECEVABLE L'APPEL D'UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU DU JUGE D'INSTRUCTION FORME DANS LES DELAIS PAR L'AVOCAT CONSTITUE DE LA PARTIE CIVILE ET QUE LA CHAMBRE D'ACCUSATION NE POUVAIT DECIDER QUE ME CLEMENT CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ce
26 juin 2013
26 juin 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officiellePage 3 sur 98