K... a contesté les faits qui lui étaient reprochés ; que son ADN a toutefois été retrouvé sur la culotte de la petite fille ; que, renvoyé devant le tribunal correctionnel de Val de Briey du chef d'agression

comportements qualifiés de malsains (toilette intime devant les enfants, propositions de les rejoindre dans la salle de bain) qui ne reçoivent pas de qualification pénale, l'épisode de la main dans la culotte

que Sonia Y... qui avait été placée auprès de la famille X... avait expliqué que Robert X... quand elle était seule avec lui au magasin l'obligeait à s'étendre sur un matelas, qu'il lui baissait sa culotte

A B et Mme D C épouse B, représentés par Me Culoma, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 13 001 21J0462 en date du 4 mai 2022 par lequel le maire de la commune Aix-en-Provence a délivré

Rôle N° 17/02166 [G] [F] SCI RIOU C/ [Z] [J] [A] [K] veuve [J] [M] [J] SARL AGENCE MEDITERRANEE TRANSACTION Grosse délivrée le : à : Me Michaël CULOMA

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 novembre 2019), après avoir reçu plusieurs culots de sang lors de sa naissance le 21 octobre 1983, M.

X..., de SCP Vincent et Ohl, avocat de la société Groupama, de la société Cuma intercommunale d'Arthez-de-Béarn et M. X..., les conclusions de M.

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Les Petits Culottés par le groupe Quilvest Capital Partners AM aux côtés de ses fondateurs

sexuelles aggravées à la peine de 3 ans d'emprisonnement dont 1 an assorti d'un sursis avec mise à l'épreuve pendant 3 ans ; "aux motifs que Cindy expliquait que son père lui baissait le pantalon et la culotte

procédant sur elle à des attouchements ; que, selon l'enfant, il lui avait ordonné, en la menaçant de l'étrangler de monter sur une barque retournée qui se trouvait là, lui avait baissé le pantalon et la culotte

mars 1996, il l'avait plaquée contre la carrosserie de la voiture, lui avait remonté la jupe et lui avait imposé une agression sexuelle en frottant contre elle son sexe en érection, sans lui ôter sa culotte

de [...]         , de gestes de la part d'un infirmier du service qui, à deux reprises, aurait procédé à une « vérification » consistant, après lui avoir demandé de relever sa robe et sans ôter sa culotte

TOYSIATA SALAM HALAL C/ [J] [Y] [R] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fall PARAISO Me Michaël CULOMA de l'AARPI CRJ AVOCATS Décision déférée à la Cour

mesures ; "aux motifs que B..., quant à elle, a expliqué qu'assise sur les genoux de son grand-père, elle avait vu celui-ci, là encore, pendant l'absence de sa grand-mère, lui mettre la main dans la culotte

B D et Mme A C, représentés par Me Culoma, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 octobre 2023 par lequel le maire de la commune de Gap a délivré à la SAS Novelia Résidence un permis de

d'avoir uriné à l'extérieur de la maison devant l'enfant; d'autre part, que si son attitude lui était effectivement apparu bizarre, il n'avait eu aucune intention malhonnête en passant sa main sur la culotte

à l'époque âgée de 14 ans et demi, lui avait, en février 1996, proposé de dormir dans son lit ; qu'après l'avoir rejointe, il s'était frotté contre son dos, puis l'avait retournée, lui avait ôté sa culotte

par-dessus ses vêtements, en embrassant Stéphanie Y... sur la bouche en lui caressant la poitrine, les fesses et le sexe par-dessus ses vêtements pour finalement glisser l'une de ses mains dans sa culotte