Il est indéniable que Mme Y... a contrevenu à cette règle (l'article R. 6 du Code de la route) et qu'en se rabattant trop à gauche de la voie de circulation qu'elle voulait emprunter, elle a coincé sur

rappelant l'interdiction de fumer et indiquant les emplacements réservés aux fumeurs ; aucune infraction n'est constituée de ce chef ; le seul fait qu'un seul des 7 panneaux de restauration soit " coincé

peut se glisser une tringle) ; un couvercle en métal roulé venant se poser sur le roulé du corps de la malle, et sur le couvercle, de trois liteaux de renfort soudés ; un fond de forme arrondie, sans coins

Y..., s'est blessé aux doigts en voulant dégager de l'herbe coincée sous la lame de la tondeuse appartenant à ce dernier ; que M. X... a assigné M.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Vu les articles 1382 et 1383 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Cominter

une fonction déterminée auprès de Rédouane X..., ou un intérêt financier dans sa carrière, lors de cette période américaine ; qu'on ne saurait déduire de leur seule présence, par alternance, dans le "coin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Comint, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Dubouchet, des coins couchage et du salon qu'ils avaient créés dans l'espace litigieux constituant les combles de leur appartement, sans constater que les intéressés auraient réalisé un ouvrage portant

Le X..., salarié de la société Franpac (la société) a été victime d'un accident du travail le 12 octobre 1999 alors qu'en essayant d'enlever une feuille coincée dans une machine, les rouleaux se sont remis

[M] a eu le pied coincé entre le big bag et un muret'. Il a été déclaré guéri le 31 janvier 2017 sans séquelle.

le 7 avril 1989, à la société Self Blanc Drug (la société SBD) la cession, par bordereau établi dans les formes de la loi du 2 janvier 1981, d'une créance correspondant à une facture de la société Cominter

acquisition, transport, détention, participation à association de malfaiteurs, importation non déclarée de marchandise prohibée) ; " aux motifs qu'il a accepté que ses deux sociétés " Eagle France " et " Comint

la référence à la moyenne des trois années antérieures devait être regardée comme une demande du bénéfice du paragraphe III de l'article 1003-12 du Code rural aux termes duquel : "l'assiette des contisations

Casse seul à seul, après qu'ils se soient isolés dans un coin du laboratoire, du problème posé par ses liens d'amitié avec la famille Z... ; que M.

cas présent, la cour d'appel qui constate que le nouvel espace de travail de la salariée, qui disposait auparavant d'un bureau, est constitué par un poste de travail sur une table dans un coin

sa ceinture tandis que le chauffeur du poids lourd a eu le temps de lui ouvrir la portière ; de contourner le véhicule et d'aider la passagère à se dégager après avoir ouvert sa propre portière, coincée

Y... a été retrouvé coincé sous une roue de sa voiture ; que ses ayants droit ont assigné en responsabilité et indemnisation de leurs préjudices M.

rapidement décédé; qu'Antonio Lourenco a été découvert par les secours attaché par la ceinture de sécurité à la place avant droite; que Joachim X... a été retrouvé à la place avant gauche, les jambes coincées