CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

923 résultats pour « Claude Rodriguez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372165cd580146773f363d

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Silva Rodriguez, M. B...

Source officielle

Page 3 sur 47

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932b9

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

JEAN-CLAUDE X... SOUS L'ENSEIGNE... ... 97118 SAINT-FRANCOIS Non comparante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932ba

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

Représentée par Me Jan-Marc FERLY, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 26), substitué par Me Ariana RODRIGUES, avocat au barreau de GUADELOUPE.

Source officielle
CC

civ3

61372397cd5801467740bc1b

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Rodriguez, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400074_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Vu les procédures suivantes : 1°) Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 8 et 30 janvier 2024 sous le numéro 2400074, la société anonyme Rodriguez Yachts, prise en la personne

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Jean-Claude Busson, 105°/ de M. Gérard Chabridon, 106°/ de M. Michel Chevalier, 107°/ de M. Robert Chevalier, 108°/ de M. Christian Cladière, 109°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3d

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

G. 08 / 00388 ----------------------- Christophe Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8fa05

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

née le 23 Avril 1953 à AIX EN PROVENCE ... 13660 ORGON comparant en personne, assistée de Maître Claude GAS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉS : Maître Y...

Source officielle
CA

8ème chambre

6a210cd4cdc6046d47098007

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[T] [R] Né le 15 novembre 1992 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Défendeur à l'incident Représenté par Me Rodrigue GOMA MACKOUNDI, avocat au barreau de LYON, toque : 521 INTIMES :

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653a0677d0451e8318d0e9b1

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : [T] [H] [W] né le 03 Septembre 1991 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marjorie RODRIGUEZ de la SELARL RODRIGUEZ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1de0ecdc6046d478ac7e7

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 09/04/2026 JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ105 Prononcé le 09/04/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN Président, Monsieur Jean-Claude

Source officielle
CC

soc

613723fbcd58014677410b2b

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Francisco Rodriguez XX..., 24 / M. Kaddour ZE..., 25 / M. Mohamed D..., 26 / M. Joaquim J... YX..., 27 / M. Abdellatif Q..., 28 / M. Jérôme V... ZA..., 29 / M. Antonio V...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007695679

Admin. suprême

16 janvier 1987

16 janvier 1987

Claude, Q... Claude, Delmas XI..., Desplat YI..., R... Jean-Claude, T... Clément, Durand XH..., V... Alain, XY... Marc, XA... Raymond, XB... Bernard, Geron Eric, XE... Jean, XF... Jean-Jacques, XN...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1a3e0cdc6046d47850f85

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

D'AMIENS 15/01/2026 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ8 Prononcé le 15/01/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN Président de la 3 ème Chambre, Monsieur Jean-Claude

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1de5ecdc6046d478ace66

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 09/04/2026 JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ107 Prononcé le 09/04/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN Président, Monsieur Jean-Claude

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007834745

Admin. suprême

27 avril 1994

27 avril 1994

Jean-Claude, XM... Jean-Pierre, XN... Alain, XT... Gérard, XS... Fabien, XU... Denis, XV... Henri, YW... Alain, XF... Franck, XO... Claude, XO... Michel, XH... Claude, CHICHE Gilbert, XE...

Source officielle
CC

soc

6137227acd580146773fd788

Cassation

19 octobre 1995

19 octobre 1995

Jean-Claude Y..., 2 / Mme Christiane Y..., demeurant ensemble ..., 3 / M. C... Terras, demeurant ..., 4 / Mme Evelyne A..., demeurant ..., 5 / Mme E... De Coster, demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
CC

civ2

613722fccd58014677404110

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le tribunal d'instance d'Abbeville (contentieux des élections prud'homales), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a198

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Localité 4] sise [Adresse 1] et en son établissement secondaire dénommé FONCIA [Localité 2] IMMOBILIER sise [Adresse 6] représenté par Me Charlotte de LAGAUSIE de l’AARPI GRAVELLIER LIEF DE LAGAUSIE RODRIGUES

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00346_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à Mme B A, à Me Rodriguez et au ministre de l'intérieur et des outre-mer.

Source officielle