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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137254acd5801467741c85f
12 décembre 1991
12 décembre 1991
Joëlle, épouse X..., agissant en qualité d'administrateurs légaux des biens de leur fille mineure Cindy, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre A, en date du 27 novembre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101281
17 décembre 2008
17 décembre 2008
premier juge pour prononcer le divorce à ses torts exclusifs, demande d'écarter les pièces retenus par le juge aux affaires familiales pour les tenir établis, conteste avoir interdit toute relation de Cindy
Source officielleChambre civile TGI
63201ea139bca9fcb099effd
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Patrice SANDRIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [C] [F] [A] épouse [A] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Cindy
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ab7
13 février 2003
13 février 2003
Il s'était marié le 3 août 1978 avec Murielle BRIVET avec laquelle il avait eu une fille Cindy née le 4 janvier 1979.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd94425
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Représentant : Me Cindy MARAFICO, avocat au barreau de NICE Appelante C/ M. I... W... Intimé Me Cindy MARAFICO [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50d
25 juin 2008
25 juin 2008
Cindy, 1500 € à titre de dommages intérêts, 100 € au titre de l'article 475-1 du CPP G...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100860
8 juillet 2009
8 juillet 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte notarié du 8 mars 1999, Fernand Marie X... a fait donation à Mme Cindy Y..., sa petite-fille, de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a3c
16 novembre 2015
16 novembre 2015
Monsieur X... et Madame Y... du jugement rendu le 22 juin 2015 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Guéret qui a, avec exécution provisoire : - ordonné le placement d'Elodie X... et Cindy
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d745
10 février 2011
10 février 2011
Trois enfants sont issus de cette union : - Lucie, née le 3 mars 1994, - Cindy, née le 29 octobre 1997, - Teddy, né le 24 octobre 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d810
28 février 2011
28 février 2011
avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 31372 du 06/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) INTIMEE : Mme Cindy
Source officielleChambre 3-2
68e899ec60ca52a2831c01ae
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 25/05937 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2J5 Ordonnance n° 2025/M241 Mme [P] [B] Représentant : Me Cindy FRIGERIO,
Source officielleChambre 1-11 HO
66fe354991b69e88a370fba5
6 août 2024
6 août 2024
APPELANT Monsieur [E] [T] né le 4 novembre 1997 à [Localité 3], demeurant actuellement au centre hospitalier de [4] - [Adresse 2] Comparant en personne, assisté de Me Cindy GARCIA, avocat au barreau
Source officielle10ème chambre
DTA_2306458_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
contre les décisions de refus de visa d'entrée en France, saisie d'un recours administratif préalable obligatoire formé contre la décision de l'ambassade de France au Cameroun refusant de délivrer à Cindy
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90725
24 mai 2013
24 mai 2013
ARRET No 13/ 143 du 24 Mai 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Cindy X... Nicolas X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100939
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Jean-Marie Z..., 7°/ Cindy Z..., représentée par son représentant légal M. Jean-Marie Z..., 8°/ M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200090_20230207
7 février 2023
7 février 2023
procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 janvier 2022 et 22 décembre 2022, la SCP Crozat Barault Maigrot, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Taxi Cindy
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd8689b
3 avril 2003
3 avril 2003
COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE Tribunal de Grande Instance LILLE (C.I.V.I.) du 13 Juin 2001 APPELANT : MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL és qualités d'administrateur ad'hoc de Cindy X..
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4cee4
16 décembre 1992
16 décembre 1992
prêté serment, en raison de sa qualité de partie civile (cf. p. 9, paragraphes 2 et 3) ; " alors que Françoise Y..., épouse X..., n'avait pas la qualité de partie civile, laquelle était revêtue par Cindy
Source officielleChambre 1-11 HO
66fe354991b69e88a370fba1
6 août 2024
6 août 2024
APPELANTE Madame [G] [Y] née le 5 juillet 1994 à [Localité 6], demeurant actuellement au centre hospitalier de [Localité 5] - [Adresse 4] Comparant en personne, assistée de Me Cindy GARCIA, avocat
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
697d9c9dcdc6046d475b77bb
27 janvier 2026
27 janvier 2026
11 Mars 2025 Appelant : Monsieur [D] [B], représentant : Me Sandra SALVADOR, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 231 Intimés : Madame [R] [G], représentant : Me Cindy
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