Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2003533_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 7 septembre 2020, le 11 mai 2022 et le 6 février 2023, Mme B D, représentée par Me Champoussin, demande au tribunal, dans le
Source officielleChambre 1-7
626b8082d1fb03057d9a4e58
28 avril 2022
28 avril 2022
Rôle N° RG 21/00829 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BGZXA [J] [Z] C/ [X] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole MAZZETTI Me France CHAMPOUSSIN
Source officielleChambre 1-5
679336c1cc9763289b7251ee
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Portalis DBVB-V-B7F-BIH3T [V] [X] veuve [H] C/ [K] [C] Société LE [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clément DIAZ Me France CHAMPOUSSIN
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303734_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
janvier 2020 et le 8 juillet 2020, puis par un mémoire enregistré sous le n° 2303734, le 16 octobre 2024, après renvoi de la cour administrative d'appel de Marseille, Mme C B, représentée par Me Champoussin
Source officielle3e Chambre B
6032190202947550971c3563
19 avril 2018
19 avril 2018
MUSACCHIA Me J-M CHAMPOUSSIN Me F.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68df5bcdcf4e7f1c37e1cbcb
1 octobre 2025
1 octobre 2025
cette fin domicilié ès-qualité audit siège Représentée par Me Patricia NOGARET de la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET-DE METZ-CROCI-RLNDC, avocat au barreau d'Auxerre, substitué à l'audience par Me Chamssoudine
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2206037_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Par un mémoire enregistré le 2 mars 2023, le syndicat des copropriétaires du 44, boulevard Risso à Nice, par son syndic en exercice Citya Baie des Anges, représenté par Me France Champoussin, formule ses
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2700933-2960837
17 avril 2009
17 avril 2009
Ils sont les proches parents de Charpouddin Israïlov, né en 1973, et d’Adlan Dovtayev, né en 1971, qui le 30 décembre 2002 ont été appréhendés à un poste de contrôle par un groupe de soldats armés
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
68e1fb82364b3ebed3bf0614
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Patricia NOGARET de la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET-DE METZ-CROCI-RLNDC, avocat au barreau d'AUXERRE, substituée à l'audience par Me Chamssoudine
Source officielleJuridiction Expropriation
68e7a4cc033cf481c39a2531
8 octobre 2025
8 octobre 2025
en R+1 avec piscine-garage double Zonage UG N° terme 9 10 11 Date 26 avril 2023 21 septembre 2022 07 octobre 2022 Adresse 3025 route de Violesi Cabriès 3070 route de Violesi Cabriès 215 che de la Champouse
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65166cc1788aac83189e9e0d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
développement de la marque Rien Ne Va Plus et des concepts publicitaires associés - élaboration d'une charge graphique (papier à lettre, enveloppes, cartes de visite') - conception du packaging (pochettes, chamoisines
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65166cc1788aac83189e9e0f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
développement de la marque Rien Ne Va Plus et des concepts publicitaires associés - élaboration d'une charge graphique (papier à lettre, enveloppes, cartes de visite') - conception du packaging (pochettes, chamoisines
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65166cc2788aac83189e9e17
6 septembre 2023
6 septembre 2023
développement de la marque Rien Ne Va Plus et des concepts publicitaires associés - élaboration d'une charge graphique (papier à lettre, enveloppes, cartes de visite') - conception du packaging (pochettes, chamoisines
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