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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
5fd972a17817165faee5b793
30 janvier 2020
30 janvier 2020
[T] [J] C/ [Z] [G] SA GAN ASSURANCES Organisme CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARI TIMES Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Hervé ZUELGARAY -SCP DRUJON
Source officielleTrib. de Commerce
69e31ab1cdc6046d47a81ffa
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ATTENDU que Maître PAYEN Caroline membre de la SCP DRUJON D'ASTROS & Associés Avocat associé à la Cour d'AIX EN PROVENCE a comparu pour et au nom de la SAS LA VILLA [Etablissement 1] et donne son accord
Source officielleChambre 3-3
64422990d2fa6fd0f80402aa
20 avril 2023
20 avril 2023
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, agissant poursuites et diligences de son représentant légal Représentée par Me Caroline PAYEN de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE,
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66fedbd4172da17169e92e3e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
MM [V] et [W] [M], sont respectivement usufruitier et nu-propriétaire sur la même commune d’une parcelle voisine BI 64 située au sud (chemin du Dragon).
Source officielleChambre 1-4
5fdb2753b80c0dbc1453e546
4 avril 2019
4 avril 2019
DRUJON D'ASTROS DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 3 mai 2016 enregistré au répertoire général sous le n° 14/02501.
Source officielleChambre 1-9
6274bb7e2799a9057d5dcebe
5 mai 2022
5 mai 2022
SANDRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Matthieu JOUSSET Me Caroline PAYEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution d'Aix-en-Provence
Source officielle8e Chambre B
6032a724b6157f1f1ae02bb1
14 décembre 2017
14 décembre 2017
PAYEN de la SCP DRUJON D'ASTROS BALDO & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Nicolas MONTEIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCI [F] [Z], prise en la personne de ses
Source officielleChambre 3-3
68e899f160ca52a2831c0210
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES & CAUTIONS prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Caroline PAYEN de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-8
66ff857ea4ff9ec259c09437
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CEPAC) Agissant poursuite et diligence de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Laurence DE SANTI, membre de la SCP DRUJON
Source officielle8e Chambre B
60336058d30e9211661271b6
29 juin 2017
29 juin 2017
14h15) N° 2017/208 Rôle N° 15/15979 SA CREDIPAR C/ [P] [Z] Grosse délivrée le : à : - Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d538
17 septembre 2010
17 septembre 2010
GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS CREDIPAR, demeurant 12 avenue André Malraux - 92591 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représentée par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, Assistée de la SCP DRUJON
Source officielleChambre 4-7
655ef9b9a2379083180515e4
27 octobre 2023
27 octobre 2023
CARREFOUR HYPERMARCHES C/ [C] [K] Copie exécutoire délivrée le : 27 octobre 2023 à : SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES Me Nathalie BEHAIS Décision
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d532
10 septembre 2010
10 septembre 2010
FRANCE ACHAT INTERNATIONAL FAI, demeurant Zone Industrielle - 95 rue Victor Baltard - 13855 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, Assistée de la SCP DRUJON
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2412286_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par un mémoire en réplique enregistré le 22 octobre 2024, la société civile immobilière " Caroline ", représentée par Me Amson, conclut aux mêmes fins.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2412306_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par un mémoire en réplique enregistré le 22 octobre 2024, la société civile immobilière " Caroline ", représentée par Me Amson, conclut aux mêmes fins.
Source officielleChambre 3-3
6a0ffbe9cdc6046d478a8bbc
21 mai 2026
21 mai 2026
CREDIT FONCIER DE FRANCE, prise en la personne de ses représentants légaux, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Caroline PAYEN de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat
Source officielleChambre 1-2
68e899ea60ca52a2831c0198
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SACOGIVA, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS A LA REQUETE Madame [I] [N] épouse
Source officielleChambre 3-3
66878c7d05d6f7f678d48d0e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée et assistée de Me Caroline PAYEN de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [Y] [H] né le
Source officielle8e Chambre C
6162bb44f32b7c38854c2fe7
31 janvier 2013
31 janvier 2013
prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d342
4 décembre 2009
4 décembre 2009
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis, demeurant Centre Administratif UG 20- BP 139-33696 MERIGNAC CEDEX représentée par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, Assistée de la SCP DRUJON
Source officiellePage 3 sur 8