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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e97
13 février 2008
13 février 2008
Bohars 29500 ERGUE GABERIC représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Sophie D..., avocat Monsieur Bruno A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade7
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Rue de la Ville Erdoret 22190 PLERIN représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP LEFRAIS - RENARD - DARDY - LE BLANC, avocats
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01224
25 avril 2017
25 avril 2017
Calogero Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 26 novembre 2015, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8973a
12 octobre 2007
12 octobre 2007
SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me BARTHELEMY, avocat INTIMÉS : Monsieur Gilbert X... ... 29860 PLABENNEC représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200276
21 février 2008
21 février 2008
février 2007 en cassation d'une ordonnance rendue le 19 décembre 2006 par le premier président de la cour d'appel de Rennes, dans un litige les opposant à la SCP d'Aboville-de Moncuit Saint-Hilaire-Le Callonec
Source officiellesoc
61372147cd580146773f2794
26 avril 1990
26 avril 1990
Calogero, demeurant La Marguerite C1, Saint-Tronc à Marseille (Bouches-du-Rhône), en cassation d'une décision rendue le 5 novembre 1987 par la commission régionale d'invalidité, d'inaptitude et d'incapacité
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8809f
1 février 2006
1 février 2006
Veuve X... aujourd'hui décédée 10 avenue du Parc de Procé 44000 NANTES représenté par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me CHEVREUIL, avocat ---- Madame Monique
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89279
19 septembre 2007
19 septembre 2007
de MULHOUSE, a établi un acte qui a été signé le 24 février 1997 par la société HIRSCH BRAUEREI d'une part, et, d'autre part, par la société LE DOMAINE DES VIOLETTES, "représentée par son gérant, Calogero
Source officielleciv3
61372255cd580146773fc1a4
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Calogero Y... Francesco, demeurant à Alès (Gard), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1992 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre), au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aaf
3 septembre 2003
3 septembre 2003
à sa personne n'ayant pas constitué avoué Bon A... 35140 GOSNE défaillant DIRECTEUR DE L'HOPITAL DE VITRE 30 route de Rennes 35500 VITRE représentée par la SCP D'ABOVILLE-DE MONCUIT ST HILAIRE-LE CALLONNEC
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8b9fb
2 avril 2008
2 avril 2008
MAAF Chaban de Chauray 79036 NIORT CEDEX 9 représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me B..., avocat Monsieur Jacques X... ... 29470 PLOUGASTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e1
5 avril 2006
5 avril 2006
BP 846625 44046 NANTES CEDEX représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me CHEYSSON, avocat S. C. P.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6868b51c9508abe851204636
4 juillet 2025
4 juillet 2025
date du 08 juin 2023 suivant déclaration d'appel du 22 décembre 2023 APPELANT : Monsieur [O] [E] né le 04 mars 1981 [Adresse 11] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Marine CALONEGO
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-69871
5 juillet 2005
5 juillet 2005
la durée de ce contrôle, et de plus n'interdisait pas explicitement le contrôle de la correspondance avec les organes de la Convention ; - qu'il y avait eu dans deux de ces affaires (Calogero
Source officiellesoc
61372349cd58014677407d17
7 avril 1999
7 avril 1999
Calogero X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section commerce), au profit de la société Azur service location, dont le
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86adc
9 avril 2003
9 avril 2003
L AVENTURINE 2 rue Scribe 44000 NANTES représentée par la SCP D'ABOVILLE, DE MONCUIT & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Jean-Michel CALVAR, avocat Monsieur Bernard X... 2 boulevard Albert Thomas 44000
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87927
28 septembre 2005
28 septembre 2005
D'AMENAGEMENT TOURISTIQUES (SAT) 9 rue Godard 35400 SAINT MALO représentée par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Serge DENOUAL, avocat INTIMÉES : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fc8
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Julien 22250 LANRELAS représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Alain F..., avocat Monsieur Thierry Z...
Source officielle1ère chambre
64a7b0883bcaf505db69680d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Enfin, c'est également par une pure erreur matérielle de frappe que le dispositif de l'arrêt ne reprend pas exactement la mention de la motivation page 13 : 'la SCP Carre-Guy-Callego-Avignon qui a été
Source officiellemi
60793aab9ba5988459c3c277
18 juin 1971
18 juin 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A CONDAMNE GRENIER, DECLARE RESPONSABLE AVEC CANNONERO, CHACUN POUR MOITIE, D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION, A PAYER A CE DERNIER, LA SOMME
Source officiellePage 3 sur 25