B..., avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M.A.... Considérant ce qui suit : 1.

Sur le rapport de Mme Comte, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Groupe Npa, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société

Sur le rapport de Mme Nirdé-Dorail, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de l'association Filière de formation professionnelle, de la SARL Thouvenin, Coudray et

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de Mme O et autres ; Considérant ce qui suit : 1.

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 DÉCEMBRE 2023 L'association d'éducation populaire Saint Yves

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

[X], de la SCP Poupet & Kacenelenbogen, avocat de M. et Mme [B], de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Mma IARD assurances mutuelles, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

Arrêt n° 949 F-D Pourvoi n° F 13-25.679 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête du 14 avril 2015 présentée par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour M. X...

Yves X... C/ Mme Bernadette Marie Laure Christine Z...épouse X...

.-87200 SAINT JUNIEN représentée par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour, assistée de Me Corinne DHAEZE LABOUDIE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.

La Plainelière 79440 COURLAY Représenté par Me DALLET Thierry (avocat au barreau de BRESSUIRE) substitué par Me Z...

Un mémoire rectificatif a été déposé par la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M. [S] [M] [R].

Arrêt no No RG : C06 1433 Affaire : Yves X... c / 1 Michel Y... 2 Monique Z... épouse Y...