Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721bacd580146773f69a0
16 juillet 1992
16 juillet 1992
Arthur H..., demeurant Crique Marguerite à Roura (Guyane française), 13°/ Mme Nathalie J..., demeurant Crique Marguerite à Roura (Guyane française), 14°/ M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2300958_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 février 2023, sous le n° 2300958, la Scpi Notapierre, représenté par Me Arthur Barbat du Closel, demande au juge des référés, saisi sur
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94482
14 mars 2019
14 mars 2019
Ayant pour avocat postulant Me Arthur DA COSTA, membre de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau d'ORLEANS, et ayant pour avocat plaidant Me Marie-Josèphe LAURENT, avocat au barreau de LYON, D'AUTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fb7
3 mars 2016
3 mars 2016
Le chantier a débuté au mois d'octobre 2011 avec les travaux de terrassement.
Source officielle6ème chambre 1ère section
677ecfe9b01eea4cf01a4333
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Romain BOUDET de la SELARL SELARL MOLAS RIQUELME ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0205 Société SCI BATIGNOLLES LOT 09 91-93 Boulevard Pasteur 75015 PARIS représentée par Maître Arthur
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01641_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
et que les terres excavées sont issues de ce chantier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301104_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Artus, président, M. Martha, premier conseiller, M. Gillet, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2025. Le rapporteur, F. MARTHA Le président, D.
Source officiellesoc
613720aacd580146773ed300
16 juin 1988
16 juin 1988
Artur, demeurant 26, ter, rue Traversière à Paris (12ème), 8°/ de Madame Veuve I... N... née H... Maria, demeurant ... Le Pont (Val-de-Marne), et de Monsieur I... N...
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b52
26 mars 2003
26 mars 2003
part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 26 Février 2003, devant Bernard BOUTIE , Président de Chambre, Georges BASTIER et Arthur
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02663_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Didier Artus, président, M. Frédéric Faïck, président-assesseur, Mme Agnès Bourjol, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 avril 2022.
Source officielle1ère Chambre (J.U)
DTA_2207454_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
d'opérateur logistique le 5 juillet 2021, il a poursuivi sa scolarité, en s'étant inscrit pour l'année scolaire 2021-2022 en classe de première année de bac professionnelle logistique au lycée des métiers Arthur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102876_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
S'agissant de la méconnaissance de la convention d'Aarhus : 8.
Source officielle1ère Chambre
64c9f215be9373d969ac4498
1 août 2023
1 août 2023
OLIVIER HIRTH & ARTHUR SEMIN, dont le siège social est situé [Adresse 8] Représentée par la SCP VISIER PHILIPPE - OLLAGNON DELROISE & ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=
Source officiellePrésident 1 : Mme DOUET - R. 222-13
DTA_2106588_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'avis de la CADA en date du 25 mars 2021 non contesté sur ce point, que les relevés d'exécution de chaque chantier indiquant la durée d'exécution par chantier
Source officielle1ère chambre
DTA_2000976_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Artus, président, - M. Martha, premier conseiller, - M. Boschet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2023. Le rapporteur, F.
Source officielleChambre Commerciale
680c68b2230da8dfaf90c0b8
24 avril 2025
24 avril 2025
établie au titre de ce chantier.
Source officielleChambre 2 A
63c256720bfda47c90075f20
12 janvier 2023
12 janvier 2023
MINUTE N° 9/2023 Copie exécutoire à - Me Joëlle LITOU-WOLFF - la SELARL ARTHUS Le 12/01/2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officielleChambre 2 A
69f443c5cdc6046d472e968f
30 avril 2026
30 avril 2026
sur l'appel incident : Monsieur [M] [I] demeurant [Adresse 2] à [Localité 2] Madame [N] [H] demeurant [Adresse 2] à [Localité 2] représentés par Me Sophie BEN AISSA-ELCHINGER de la SELARL ARTHUS
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69c38f6ecdc6046d47dd6535
14 octobre 2025
14 octobre 2025
C/ DEFENDERESSES * SAS STATUAM,, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Arthur CAMILLE, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SELARL AUSONE AVOCATS,, [Adresse 4].
Source officielleChambre des REFERES
69d98355cdc6046d47d295a7
9 avril 2026
9 avril 2026
La déclaration d’ouverture du chantier est datée du 26 octobre 2022. Or, la maison n’a été réceptionnée que le 5 décembre 2024.
Source officiellePage 3 sur 14