Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494682.20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa77603bf88a18845c5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
NICOLAS PEYRE, MARIE-CÉLINE CROQUET, ROMAIN ILLHE ET AGNÈS NUGERE S.C.P.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470885.20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la société
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472865.20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la société Dost ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465138.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Guyane Auto Pro ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471148.20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471149.20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M. et Mme
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491985.20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor
Source officielleJUGE DE L'EXECUTION
6785849eaaacbea0fe6870b8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
BOLLON, Vice-président, en présence de [Y] [N], auditrice de justice GREFFIÈRE : Céline DAISEY, en présence de [G] [F], greffière stagiaire DÉBATS : En audience publique du 30 Avril 2024 JUGEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914b8
23 avril 2014
23 avril 2014
d'aide juridictionnelle de RENNES No BAJ : 2013/12930 N RG : 14/03146 Bureau d'aide juridictionnelle de RENNES 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR UDAF 56 - Céline
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459644.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de Me Galy et de la société vinification Les caves du pays de Quarante et du pays
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456540.20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Nicolas Polge, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M.
Source officielleJ.L.D. - HO
67f02fd802fc178212f813ee
4 avril 2025
4 avril 2025
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 1] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Nicolas REVEL, Vice-président N° dossier: N° RG 25/01094 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q3YF MINUTE
Source officielleJ.L.D. - HO
67f02fda02fc178212f8142d
4 avril 2025
4 avril 2025
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 2] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Nicolas REVEL, Vice-président N° dossier: N° RG 25/01092 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q3XV MINUTE
Source officielleJ.L.D. - HO
67f02fdc02fc178212f81448
4 avril 2025
4 avril 2025
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 1] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Nicolas REVEL, Vice-président N° dossier: N° RG 25/01090 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q3XG MINUTE
Source officielleJ.L.D. - HO
67f02fe002fc178212f81485
4 avril 2025
4 avril 2025
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 2] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Nicolas REVEL, Vice-président N° dossier: N° RG 25/01086 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q3WC MINUTE
Source officielleJ.L.D. - HO
67f02fe602fc178212f814d7
4 avril 2025
4 avril 2025
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 1] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Nicolas REVEL, Vice-président N° dossier: N° RG 25/01091 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q3XN MINUTE
Source officiellecr
édure suiviec/Agnès C
61372572cd5801467741dcbe
11 octobre 1995
11 octobre 1995
Palais de Justice à PARIS, le onze octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle CELICE
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:442801.20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Nicolas Polge, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.
Source officiellecr
613725e4cd58014677421528
14 février 2001
14 février 2001
Palais de Justice à PARIS, le quatorze février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY
Source officiellePage 3 sur 141