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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0519DEC002206703

Admin. suprême

19 mai 2009

19 mai 2009

:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o   22067/03 présentée par Alexandru BURIAN

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6708bff0445a086e2bceda27

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN, avocat au barreau de TARASCON Madame [B] [SS] épouse [MP] demeurant [Adresse 50] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210439

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 22-22.594 contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2021 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section civile), dans le litige l'opposant à la société Burban

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200026

Cassation

6 janvier 2011

6 janvier 2011

s'inscrit dans le litige préexistant au titre des deux instances déjà pendantes devant le Tribunal de commerce ; qu'au demeurant, dans le cadre des deux premières instances engagées par les sociétés BURHMANN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0405JUD004884607

Admin. suprême

5 avril 2011

5 avril 2011

Özbekli, et İlyas Kutulman, Burhan Ekineker et Abdulsetar Yıldızbakan sont représentés par M e   N.   Özdemir, avocats à Diyarbakır.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0923JUD003187996

Admin. suprême

23 septembre 2003

23 septembre 2003

The name of İlhan Burhan Çam was mentioned as : 'Burhan Çam'.]   11.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0118DEC002482005

Admin. suprême

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Le même jour, le requérant, Burhan Bayram et İrfan Tüfekçi furent entendus par le tribunal correctionnel de Giresun.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdcbbd16f82de278292d1b4

Appel

5 novembre 2018

5 novembre 2018

Edouard A..., président et par Mme Cyrielle BURBAN, greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110057

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[G], de la SARL Ortscheidt, avocat de la société d'avocats Lamoril - Willemetz-Tal-Letko-Burian-Vasseur-Le Rioux-Jacobus et de la société Allianz IARD, après débats en l'audience publique du 29 novembre

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036508639

—

1 décembre 2017

1 décembre 2017

PROTOCOLE D'ACCORD CESSION DE DROIT AUDIOVISUEL POUR CARMINA BURANA

Source officielle
CA

8e Chambre C

6033cb72812a357d928f63bb

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

[S] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Gilles GIGUET de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN, avocat au barreau de TARASCON et assisté de Me Lila LACIDI, avocat au barreau de TARASCON de

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2008166_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 octobre 2020 et 16 février 2022, Mme B A, représentée par la SELARL Buravan Desmettre Giguet Faupin, agissant par Me Faupin

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146445

Admin. suprême

28 août 2014

28 août 2014

    Background to the case (a)     Mr Burhaan Abdullahi Elmi Mr Burhaan Abdullahi Elmi entered Malta in an irregular manner by boat on 16 August 2012.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207547_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 septembre 2022 et 26 février 2025, la SCI Butavand Schreiner, représentée par Me Michel, demande au tribunal : 1°) d’annuler

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1203JUD001880918

Admin. suprême

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Türkiye 14/05/2020 Burhan DANİŞ 1984 Gaziosmanpaşa - Istanbul Turkish İrem GÜNEŞ 107. 23711/20 Kaya v. Türkiye 14/05/2020 Burakhan KAYA 1989 Ankara Turkish Ahmet Serdar GÜNEŞ 108. 23731/20 Erçelik v.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6032d8335994524cb08e6e93

Appel

20 novembre 2017

20 novembre 2017

- signé par Mme Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère faisant fonction de Présidente et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300318_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Elle soutient que : - elle a conclu un marché de maîtrise d'œuvre avec l'agence Boisson Burban dans le cadre d'un groupement conjoint composé de la Sarl Patrick Tual, de la SAS Serba et de M.

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008219643

Admin. suprême

29 mars 2006

29 mars 2006

Burhan A en tant qu'il fixe la Turquie comme pays de renvoi ; 2°) de rejeter la demande de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6033e3dc60d1b3951aabb4a4

Appel

13 mars 2017

13 mars 2017

- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière auquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdd64117597f00d4a4ce4ee

Appel

17 septembre 2018

17 septembre 2018

Edouard LOOS, président et par Mme Cyrielle BURBAN, greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCÉDURE M.

Source officielle

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