La jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’Homme (en particulier l’arrêt Bryan c.

et Lydie Y..., - ordonné la liquidation et le partage de leurs intérêts patrimoniaux, - confié conjointement aux deux parents l'exercice de l'autorité parentale sur les enfants mineurs Stevy et Bryan

[E] : - 1.000 euros libellé " VIR INST BRYAN C ", le 28 juillet 2021 - 3.249 euros libellé " VIR SEPA MALGAIVE MATHI ", le 28 juillet 2021 - 2.000 euros libellé " FRAIS VIR INS BRYAN C " le 29 juillet

Bryan X... dirigée contre la décision du 25 avril 1994 par laquelle le préfet du Pas-de-Calais a fixé le pays à destination duquel serait exécutée la mesure de reconduite à la frontière consécutive à une

B...A...et la société Bryan A...and co Limited demandent au Conseil d'État, en application de l'article 23-5 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 et à l'appui de leur requête tendant à l'annulation

Il vit avec une compagne qui a une petite fille Maëlis âgée de 6 ans avec qui Brian s'entend très bien. Lorsque l'enfant est chez lui, Brian est calme et serein.

amiable représentant le Syndicat Principal des copropriétaires de l'Ensemble Immobilier Tour Maine Montparnasse en cours de liquidation sis [Adresse 4], représentée par Me Henry RANCHON du PARTNERSHIPS BRYAN

Elle soutient avoir dépensé la somme de 3 542,88 euros en frais médicaux et pharmaceutiques et en frais d'hospitalisation pour l'intervention chirurgicale de l'enfant Bryan A à l'hôpital de La Timone à

En outre, la société Le [Localité 5] Tour ne justifie pas d'une relation commerciale établie avec la société Where is Brian, le contrat de maîtrise d'oeuvre avec la société Where is Brian étant à ce jour

DEFENDEURS Maître [R] [X] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société SA SACIB, demeurant [Adresse 2] ayant pour conseils par Me Beverly CAMBIER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Bryan

MINEURS : Benjamin, Bryan et William A..., dispensés de comparaître.

L en leur qualité de représentants légaux de leur fille A la somme de 5 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont Bryan L a été l'objet à compter du 25 janvier

L en leur qualité de représentants légaux de leur fille A la somme de 5 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont Bryan L a été l'objet à compter du 25 janvier

L en leur qualité de représentants légaux de leur fille A la somme de 5 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont Bryan L a été l'objet à compter du 25 janvier

L en leur qualité de représentants légaux de leur fille A la somme de 5 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont Bryan L a été l'objet à compter du 25 janvier

L en leur qualité de représentants légaux de leur fille A la somme de 5 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont Bryan L a été l'objet à compter du 25 janvier

L en leur qualité de représentants légaux de leur fille A la somme de 5 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont Bryan L a été l'objet à compter du 25 janvier

   Mr Bryan applied to the Commission on 29 October 1991.