Patrice G..., demeurant 2, place Newton, 77380 Combs-la-Ville, 31°/ de Mme Chantal XC..., demeurant ..., 32°/ de M. Olivier U..., demeurant ..., 33°/ de M.

L'huissier a déduit de l'échantillon présenté que le choix du client s'était porté sur du bois brut. Or, il lui a 'semblé' que les lattes livrées correspondaient plutôt à du bois cérusé gris beige.

Bruno X..., 2°/ à Mme Y... X..., 3°/ à Mme Maria Z..., veuve X..., 4°/ à M. A...

AGENCEMENT ", a établi un devis pour les travaux de rénovation de la villa des époux Z...d'un montant de 11. 067. 182 FCFP ; Que ce devis mentionne la fourniture et la pose en terrasse d'un deck en

représentés par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistés de Maître Bruno MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : R. 79, plaidant pour l'association MATHIEU et associés INTIMÉES

à alimentation manuelle fonctionnant au bois ou autres biomasses ; / c) Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire indépendants fonctionnant au bois ou autres biomasses ; / (…) »

au barreau de PARIS, toque : P0211 INTERVENANTE VOLONTAIRE SA LE CREDIT LYONNAIS ayant son siège [Adresse 1] représentée par la AARPI CHAIN ASSOCIATION AVOCATS en la personne de Maître Bruno

La société Ekip' décrit l'article faisant l'objet du droit d'auteur invoqué comme présentant la combinaison particulière des caractéristiques suivantes : ' un corps cylindrique, en un bois brun dont

D’une part, il résulte de l’instruction que le site de l’ancien sanatorium de Dreux, situé dans les bois au Nord-Ouest de la ville, d’une superficie d’une quarantaine d’hectares et composé de huit corps

et que les portes de ces fermes sont principalement fabriquées en bois ou dans des matériaux et des teintes qui se rapprochent de l'apparence du bois.

Bruno X..., demeurant ... (Eure), 2°) de M. Guy Y..., demeurant 50, rue Jeanne-d'Arc à Evreux (Eure), 3°) de M. Michel Z..., demeurant ... à Jouy-sur-Eure (Eure), 4°) de M.

Bruno ZA..., demeurant ..., 39 / Mme Hiromi ZC..., demeurant ..., 40 / M. Carlo ZF..., demeurant ..., 41 / M. Antonio ZG..., demeurant ..., 42 / M. Daniel AX..., demeurant ..., 43 / M.

déposée le 29 avril 2021 portant sur la création d'une piscine hors-sol et d'une annexe close et couverte adjacente sur les parcelles cadastrées section AC n°s 30, 31 et 32 situées 28 chemin des Basses Brunes

Bruno S..., demeurant ..., 85 / de M. Michel C..., demeurant ..., 86 / de M. Antonio D..., demeurant ..., 87 / de M. Ludovic YZ..., demeurant ..., 88 / de M.

Philippe DORCET, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.

Bruno JARDIN, M. Thierry SEMPERE, Juges.

Bruno DJ..., demeurant ..., 28 / Mme Sylvie Jean AZ..., demeurant ..., 29 / M. Damien DR... BH... A..., demeurant ..., 30 / M.

Benoit A..., dans un rapport déposé le 10 mai 2006 a précisé que l'effondrement d'éléments de structure en bois, en bon état, ne peut être consécutif à de simples orages, fussent-ils violents, que seuls