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26 007 résultats pour « Bruard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259ccd5801467741f341

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

. ; que, selon cette autorisation, Fernand Y... " autorise ce jour la SA Duffour, siège social à Cazaubon, à prendre livraison de dix bovins (broutards) moyennant le prix global de 41 000 francs et

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300111

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 22 septembre 2020), rendu en référé, la société Kaufman et Broad promotion 3 (la société Kaufman et Broad) a vendu à M. et Mme [R], d'une part, et à M. et Mme [E], d'autre

Source officielle
CC

civ3

613723d7cd5801467740edcc

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Aristide Briand, société civile immobilière, dont le siège est

Source officielle
CC

comm

61372426cd58014677412e63

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

d'huissier du 1er octobre 2002 et dire déposé le 15 octobre 2002, la Caisse a demandé au tribunal de proroger les effets du commandement pour une nouvelle durée de trois ans ; Attendu que la SCP Brouard-Daudé

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100077

Cassation

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseillère référendaire, les observations de Me Soltner, avocat de la société Optima Brand Design et de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00606

Cassation

31 mars 2020

31 mars 2020

Les investigations ont établi qu'ils avaient consommé de la viande hachée élaborée le 11 mai 2011 par la Société économique bragarde (société SEB) dont M. X...

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CC

soc

61372487cd5801467741640d

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Brodard et Taupin a engagé en mars 1999 une procédure de

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ed

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742781b

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0f

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cc5

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d97

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da4

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

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CC

cr

61372651cd580146774249e2

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

Z... et Angélique A... que c'est bien Serge X... qui a procédé à l'installation des deux appareils dans le bar "Le Bruand", qu'il a lui-même expliqué le fonctionnement des appareils au personnel du bar

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02008

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

[M] a été engagé en qualité de représentant de commerce exclusif, le 3 juin 2002, par la société Bragard (la société).

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CC

civ1

60794de79ba5988459c48b8b

Cassation

1 février 2005

1 février 2005

entrepris qui a débouté les époux Y... de leur demande et dont l'exposant demandait la confirmation, avait relevé que les époux Y... avaient soumis au mandataire-liquidateur de la société Les Bâtisseurs briards

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CC

soc

6137233ecd58014677407467

Cassation

10 février 1999

10 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° Z 96-42.634, A 96-42.635 formés par la société Bricard, société anonyme, dont le siège

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CC

civ3

61372315cd58014677405316

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

Z..., pris ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Brisard Nogues, en redressement judiciaire, domicilié ..., 3°/ de M.

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CC

cr

R, en date du 4 novembre 2004, qui, dans l'information suiviec/Santiago X

613726a7cd58014677427698

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

et d'abus de confiance ; "aux motifs que la remise des lots : imprimante et ordinateur à X... n'est pas établie, les témoignages recueillis auprès des personnels impliqués de la société Premier Brands

Source officielle
CC

soc

61372302cd580146774044a1

Cassation

5 mars 1998

5 mars 1998

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 6 octobre 1995), statuant sur contredit, d'avoir décidé que la SCP Brouard-Daudé, ès qualités de mandataire-liquidateur de la société MEDIA COMPO, avait refusé

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