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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
616348f7543823d76b031797
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Patricia TOURNIER, Conseiller Madame Chantal ACQUAVIVA, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65166cc2788aac83189e9e15
6 septembre 2023
6 septembre 2023
- signé par Madame Brigite Brun-Lallemand, première présidente de chambre et par Monsieur Martinez, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6791de5593ef93c421386ad3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère Mme Marie-Laure
Source officiellesoc
613721abcd580146773f5df5
12 février 1992
12 février 1992
(Nord), 7°) Freddy N..., demeurant 204, chapelle Romue à Ploegsteert (Belgique), 8°) M. Geert O..., demeurant à Houthem (Belgique), 9°) M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
67ef6c799a9834ffd825fab1
2 avril 2025
2 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6791de5893ef93c421386afb
22 janvier 2025
22 janvier 2025
- signé par Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre et par Mme Valérie Jully, greffière, présent lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCEDURE La société Aluminium
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7c7
26 février 2008
26 février 2008
Greffière : Mademoiselle Ingrid JOHANSSON, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Brigitte BOITAUD, Présidente - signé par Madame Brigitte BOITAUD, présidente
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fe356a91b69e88a370fd91
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91577
5 mai 2014
5 mai 2014
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 05 mai 2014 GREFFIER Lors des débats Mme Valérie FRANCILLETTE, greffier
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6719e5025857dd64cbdaa5a4
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Les parties ont échangé au premier semestre 2019, en vain.
Source officiellecr
6137252bcd5801467741b8e2
24 juillet 1990
24 juillet 1990
Eugenio, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 mars 1990, qui les a renvoyés devant la cour d'assises du département du d VAL-de-MARNE sous l'accusation,
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec4d
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielle17e Chambre B
6162a32436ab09eb9a2fd809
28 février 2013
28 février 2013
Djamila MESSAOUDENE-BOUCETTA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Sarl MASS FRANCE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marc PHILIPS, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900d5
8 janvier 2013
8 janvier 2013
APPELANTE : SAS MAXIMO Avenue Goubet 55840 THIERVILLE SUR MEUSE représentée par Maître Aurélie ARNAUD, substituant Maître Valérie SCETBON (SCP), avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : CAISSE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
695f7635cdc6046d479a41f8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
- signé par Mme Brigitte Brun-Lallemnd première présidente de chambre et par Mme Elisabeth Verbeke, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200268
8 mars 2018
8 mars 2018
qualités, Maryse N..., Claudine Q..., Evelyne R..., Anne-Marie S..., Claude T..., Annette U..., Marie-Hélène XX..., Stéfanija YY..., Ghislaine ZZ..., Stéphanie AA..., Marie-Thérèse CC..., Anna EE..., Brigitte
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fe356a91b69e88a370fd93
2 octobre 2024
2 octobre 2024
- signé par Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre et par M. Maxime Martinez, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af67feb6c6260008b5307a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Madame Sophie Depelley, conseillère Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a524
15 mars 2007
15 mars 2007
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 MARS 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Madame Brigitte
Source officielleChambre civile 1
68643bad0bb2f8a66ca64891
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Elle aurait confié les génisses à la fondation Brigitte Bardot en accord avec l'EARL.
Source officiellePage 3 sur 12