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787 résultats pour « Brigitte RICHARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f368c8cdc6046d471845ab

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M. Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CC

cr

6137264ccd5801467742478e

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

Justice à PARIS, le vingt-trois avril deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT et les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f42f73cdc6046d472c2659

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[V] [F] [Adresse 2] Représenté par Me Alain ABITAN [Adresse 3] contradictoire et en premier ressort Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f35915cdc6046d4716aad9

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Richard METZGER Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f37f71cdc6046d471a341e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Richard METZGER M. Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f28e

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

Monsieur Ange Casimir Y...décédé, - disant que l'action en revendication immobilière de Madame Brigitte Y... épouse Z...est recevable, - déboutant Madame Brigitte Y... épouse Z...de ses demandes, -

Source officielle
CC

soc

613721cbcd580146773f7671

Cassation

25 février 1993

25 février 1993

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de Me Odent, avocat de la SNCF, de Me Ricard, avocat de Mme B..., de Me Boulloche, avocat de Mme A..., les conclusions

Source officielle
CC

soc

613722f9cd58014677403e19

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Monboisse, Finance, conseillers, M. Soury, conseiller référendaire, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f369b6cdc6046d4718584f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. Alexandre TOURNIER, commis assermenté Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f41db2cdc6046d472a265b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[C] [L] [Adresse 3] non comparant Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f23931cdc6046d47fbd69c

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Richard METZGER M. Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d52f

Appel

21 mai 2010

21 mai 2010

Brigitte. Y... épouse Z... Anne. Y... François. Y... Jean-Marc. Y... Odile. Y... C/ Isabelle A... Fabrice B...

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f421abcdc6046d472a6754

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[K] [C] [Adresse 3] non comparant Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f4221ccdc6046d472a6e52

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[C] [V] [Adresse 2] non comparant Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b6

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Ricardo X..., assisté de sa curatrice Mme Brigitte Y...

Source officielle
CA

10e Chambre

61631f4c8007cf6451ddcc85

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Brigitte VANNIER, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742741e

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

il a appris, par la suite, qu'il s'agissait de Richard X..." ; qu'en outre, "si Claude A... impute l'origine de l'altercation à Manuel Y..., elle indique que Richard a rétorqué que Manuel Y... est tombé

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2451ecdc6046d47ffe6bc

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Richard METZGER M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f24607cdc6046d47fff5f3

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

[V] [T] [D] [Adresse 2] [Adresse 3] comparant en personne Décision contradictoire et en premier ressort, Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f246b6cdc6046d4700014f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Jean Baptiste DUPONT [Adresse 2] comparant en personne Décision contradictoire et en premier ressort, Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M.

Source officielle

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