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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2204520_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137208dcd580146773eb880
10 avril 1991
10 avril 1991
Bernard Z..., 2°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d125
28 avril 2009
28 avril 2009
représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me ROBERT avocat au barreau de Bourg-en-Bresse INTIMES : Monsieur Bernard X... ...
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018259657
30 janvier 2008
30 janvier 2008
(CCBB), dont le siège est 3, avenue Arsène d'Arsonval Cenord BP 8000 à Bourg-en-Bresse (01008) ; la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BOURG-EN-BRESSE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 13
Source officiellecr
613724ffcd5801467741a1e5
13 février 1989
13 février 1989
Bernard contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 6 décembre 1988 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide volontaire, après avoir infirmé
Source officiellesoc
6079b0bc9ba5988459c4fd76
28 avril 1980
28 avril 1980
UNE ALLOCATION LORSQU'IL EN APPORTE LA PREUVE ; QUE L'ALLOCATION EST ATTRIBUEE DANS LES CONDITIONS FIXEES PAR LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L. 454-1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE BERNARD
Source officielle8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008117706
30 novembre 2001
30 novembre 2001
Bernard B..., demeurant à Bourg Fidèle (08230) ; M.
Source officielleciv1
613720d4cd580146773eebc5
29 mars 1989
29 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Béchir Z..., demeurant à Bourg-en-Bresse (Ain), ..., en cassation d'un jugement rendu le
Source officielle4ème chambre
DTA_2201007_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Cette demande a été rejetée par une décision de la directrice du centre hospitalier de Bourges du 2 septembre 2021, dont Mme B demande l'annulation. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87927
28 septembre 2005
28 septembre 2005
Bernard X... S.A.R.L. D AMENAGEMENT TOURISTIQUES Y.../ S.A. BETON CHANTIER DE Z... S.A.
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d92f
2 avril 1996
2 avril 1996
Christian, - BERNARD Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 12 décembre 1995, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de l'INDRE sous l'accusation
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020377626
4 mars 2009
4 mars 2009
(Ardèche) qui se sont déroulées le 9 mars 2008, la liste « Vivre Bourg » dirigée par M.
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c709
13 février 1989
13 février 1989
Bernard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Bourges, en date du 8 novembre 1988, qui dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide volontaire, infirmant l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f908
25 juin 2012
25 juin 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
642fb5f5cece1704f57474b8
6 avril 2023
6 avril 2023
DIFFUSION ESPACE BESNARD [Adresse 6] [Localité 4] N° SIRET : 350 938 981 Représentée par Me Geoffrey TONDU, avocat au barreau de BOURGES Plaidant par Me David GUYON, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleciv1
6137230fcd58014677404e78
17 mars 1998
17 mars 1998
COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Suzanne Z..., veuve X..., demeurant ..., 2°/ Mme Monique Y..., née X..., demeurant Le Bourg-Velles
Source officielle4ème chambre
DTA_2302209_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
613721a7cd580146773f5b1d
27 février 1992
27 février 1992
Bernard A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1989 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit : 1°) de la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) du Cher
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90022
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Auger, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Bernard
Source officielleciv3
61372689cd580146774265a8
29 juin 1992
29 juin 1992
Bernard X..., demeurant à Soye-en-Septaine (Cher), agissant en tant que gérant de la SCEA Les Vallées, exploitant, 2°/ Mlle Hélène X..., demeurant aux Vallées, commune de Bourges (Cher), 3°/ Mlle Eliane
Source officiellePage 3 sur 78