18 Août 1980 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 8] Monsieur [G] [U] né le 06 Février 1981 à [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 5] Tous deux représentés et assistés de par Me Béranger BOUDIGNON

FONCIERE PL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Béranger BOUDIGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1704 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique

Représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GALLAND - VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 INTIMEE Société EGAL [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Béranger BOUDIGNON

Italy Maurizio CODOGNO 1954 San Vendemmiano 36. 6263/21 Bordignon v. Italy Anna BORDIGNON 1962 Postomia 37. 6264/21 Casagrande v. Italy Paolo CASAGRANDE 1957 Trevise 38. 6266/21 Rossi Mori v.

X... .Fait une donation à Mme Marcelle Z... née A... demeurant au Bourgnon commune de Charbonnières les Varennes, ma maison d'habitation et le mobilier qui s'y trouve ainsi que les bâtiments Grange et

ARRÊT AU FOND DU 17 NOVEMBRE 2017 N°2017/509 SL Rôle N° 15/09293 SA [Adresse 1] C/ [O] [O] Grosse délivrée le : à : Me Béranger BOUDIGNON

Monsieur [N] [L] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] (RUSSIE), demeurant [Adresse 5] (RUSSIE) représenté par Me Marie-line BROM, avocat au barreau de GRASSE, plaidant par Me Béranger BOUDIGNON

soussigné la vraisemblable fausseté, que l'information a confirmée, des délibérations suivantes et d'une mention figurant sur une délibération : "- délibaration du 24 août 1990 : le conseil d'école de Bougnon-Auxon

le mémoire, enregistré le 14 janvier 2013 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille, présenté par Mme A...B..., demeurant..., et par l'association Roc Paradet, dont le siège est Le Boulignol

A D, représenté par Me Boutignon, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable du 12 juin 2020, ensemble la décision implicite de rejet née

- Référé N° RG 24/00955 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YMO2 SL/SH ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 JUILLET 2024 DEMANDERESSE : Mme [J] [N]-[L] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Corentin BOUTIGNON

Bordignon, P. Casagrande and A.

DAUPHIN & MIHAJLOVIC Me BORDIGNON AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU JEUDI 12 JANVIER 2012 Appel d'une décision (N° RG 08/354) rendue

application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, enregistré le 29 décembre 2023, le syndicat intercommunal de mobilité et d'organisation urbaine du valenciennois, représenté par Me Boutignon

Arrêt n° 454 du 09/10/2025 N° RG 25/00316 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTSA OJ / ACH Formule exécutoire le : 09/10/2025 à : - LEMOULT - BOUDIGNON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE

de la déviation de la route nationale 19, une opération d'aménagement foncier agricole et forestier a été ordonnée en 2015 par le président du conseil général de la Haute-Saône sur les communes de Bougnon

tribunal judiciaire de Rennes pour exercer les fonctions de Juge des Libertés et de la Détention par ordonnance de Monsieur le premier président en date du 20 décembre 2023, Assistée de Charlotte BOUDIGOU

CGEA D'IDF OUEST Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Michel DUFRANC de la SCP AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX Me Béranger BOUDIGNON