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688 résultats pour « Boudaoud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65b209a4c4cf860008dff32e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

l'affaire portant le n° RG 21/00058 APPELANTE Mme [E] [J] Représentée par Me Ségolène JACQUEMET-POMMERON de la SELARL JACQUEMET SEGOLENE, avocat au barreau de REIMS Représentée par Me Audrey BOUDOUX

Source officielle

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6394316adbd75c05d41ff25a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[M] [X] Représenté par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS Représenté par Me Laurence MASCART-DUSART, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE S.A.S.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa449e9a46d1f5a769b9b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

demeurant [Adresse 3] - [Localité 5] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10335

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Boudou et compagnie, 2°/ à la société Omnium textile F.

Source officielle
CC

civ1

60794bf39ba5988459c44554

Cassation

10 décembre 1980

10 décembre 1980

ET BOURCOUD, QUE CES DECISIONS EMANAIENT D'UNE JURIDICTION COMPETENTE D'APRES LES DISPOSITIONS DU 2.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6629f375dc6faf0009588aff

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[J] Me BOUAOU AJE Me SAIDJI Min.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

668ed1782980a82f59d9922c

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1764 Décision du 10 juillet 2024 3ème chambre 3ème section N° RG 23/03269 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZHAS MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Linda BOUDOUR

Source officielle
CC

civ2

61372096cd580146773ec09c

Cassation

8 mars 1978

8 mars 1978

Attendu que Ferrand, Boucaud et Vialatou ont fait parvenir au greffe de la Cour de cassation une requête tendant à la cassation de deux jugements par lesquels le Tribunal d'instance de Bourganeuf a ordonné

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

668ed17b2980a82f59d99294

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0101 Décision du 10 juillet 2024 3ème chambre 3ème section N° RG 23/04590 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZII4 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Linda BOUDOUR

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

67f412f14e0040aa3735bf94

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur Xsd [R] [Z] [X] né le 02 Novembre 1997 à [Localité 6] (99) assisté(e) de Me Sonia BOUNDAOUI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5ca4cdc6046d474e6f09

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

ENIKE - LA SAS "EBG" [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Cabinet BERNARD BOULLOUD CBB - [Adresse 2] ET - La SAS FMC BYMYCAR GRENOBLE [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR - représenté

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6719e4de5857dd64cbdaa3b8

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[O] [K] [P] [I] Représenté par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS Mme [S] [Y] [Z] [V] épouse [I] Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107570_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Par une requête enregistrée, sous le numéro 2107570, le 4 juin 2021, Mme F E, représentée par Me Boundaoui, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 avril 2021 par laquelle le préfet de la

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

696964a9cdc6046d4772e354

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Kévin SANCHEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Philippe PEYRE-COSTA, Magistrat à Titre Temporaire au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

698092d1cdc6046d479ef0f9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DU TRIBUNAL Président : Philippe PEYRE-COSTA, Magistrat à Titre Temporaire, statuant en qualité de juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008019557

Admin. suprême

19 octobre 2001

19 octobre 2001

Lamfadel Y..., demeurant à Douar Bouaouade, X... Aicha, Tissa, Fès (Maroc) ; M.

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

67f412e74e0040aa3735be8e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [E] [I] [O] née le 04 Mai 1962 à [Localité 1] de nationalité Colombienne assisté(e) de Me Sonia BOUNDAOUI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205684_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'ordonner à l'Etat, sous astreinte, d'attribuer une auxiliaire de vie scolaire à l'enfant Esteban Kofman-Boudoux

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa3ffe9a46d1f5a769876

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Delphine BRUNEAU, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6a1df1f0cdc6046d47c1e062

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DEFENDEUR: Monsieur [Y] [O], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Julia VEDERE, Juge au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence BOUTAUD

Source officielle