CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 444 résultats pour « Boistard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6079433e9ba5988459c41c04

Cassation

25 juin 1975

25 juin 1975

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, D'APRES L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE GENERALE AVAIT, LE 28 AOUT 1969, FAIT PRATIQUER, AU PREJUDICE DE BOITARD, UNE SAISIE-ARRET ENTRE LES MAINS DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE

Source officielle

Page 3 sur 323

← PrécédentSuivant →
TJ

Référés

686d7b4fa2273490db10d5c2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

immatriculée au RCS d’ANGERS sous le n° 441 364 882, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Thierry BOISNARD

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76a72b7e1b6bf1e37ec

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOISTARD, Greffier. EXPOSE DU LITIGE La société NEXITY LAMY est le syndic de copropriété de la résidence [5], située [Adresse 2] à [Localité 9] (37).

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301295_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

A..., de la société Vincent Mayot et Toussaint, de la société Boissard Michel, de la société Lantana Cornuet Paysage et de la société Germain Environnement.

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76b72b7e1b6bf1e380d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOISTARD, Greffier. EXPOSE DU LITIGE M. [I] [V] est propriétaire des lots n°29 et n° 118 dans l’immeuble situé [Adresse 2] à [Localité 6] (37).

Source officielle
TJ

REFERES

69d58109cdc6046d4773c611

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BOISTARD, Greffier. EXPOSÉ DU LITIGE M. [E] [T] a consenti, par acte authentique en date du 14 juin 2021, à M.

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76b72b7e1b6bf1e3809

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOISTARD, Greffier. EXPOSE DU LITIGE : [P] [F] est propriétaire des lots n°194 et n°144 dans l’immeuble situé [Adresse 5] à [Localité 7] (37).

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76c72b7e1b6bf1e3825

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOISTARD, Greffier. A l'audience publique du 03 Juin 2025, le Président ayant informé les parties que la décision serait rendue par mise à disposition le 01 Juillet 2025.

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76c72b7e1b6bf1e3839

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOISTARD, Greffier. EXPOSE DU LITIGE M. [L] [R] est propriétaire des lots n°307 et n° 291 dans l’immeuble situé [Adresse 5] à [Localité 6] (37).

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76c72b7e1b6bf1e384c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOISTARD, Greffier. EXPOSE DU LITIGE Mme [O] [C] est propriétaire des lots n°14, n°29 et n°68 dans l’immeuble situé [Adresse 1] à [Adresse 5] [Localité 6] (37).

Source officielle
TJ

Référés

69d97999cdc6046d47d1d82f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

immatriculée au RCS d’[Localité 3] sous le n° [N° SIREN/SIRET 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Thierry BOISNARD

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002526_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

, ces secteurs faisant respectivement l'objet de l'OAP n°3 " La Boitardière-Est " sur la commune de Chargé (surface de 26,76 ha) et de l'OAP n°8 " La Boitardière-Ouest sur la commune d'Amboise (surface

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb8e9dcdc6046d472b64c4

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 08/04/2025 DEMANDEUR (s): LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s) : ETABLISSEMENTS BOUTTIER - WELCOMEGARAGE (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): Me BOISNARD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb8eb3cdc6046d472b6650

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 08/04/2025 DEMANDEUR (s): LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s): PHIZICAR (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : Me BOISNARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61630b6f42de3d260b99326c

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

- signé par Madame Colette PERRIN, présidente et par Mademoiselle Anne BOISNARD, greffier des services judiciaires auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6809181cfa1497b96f287472

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ET : Société LA SARL AGENCE BC IMMOBILIER AGISSANT EN QUALITE DE MANDATAIRE ET REPRESENTANT DE MME [Y] [R] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Henri BOITARD

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76e72b7e1b6bf1e387d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOISTARD, Greffier. EXPOSE DU LITIGE M. [H] [B] est propriétaire des lots n°103, n°204, n°205 et n°206 dans l’immeuble situé [Adresse 2].

Source officielle
CC

soc

6079b2109ba5988459c5586b

Cassation

28 novembre 1974

28 novembre 1974

ET DE BOUSSARD, A CONFIRME LE JUGEMENT QUI LUI ETAIT DEFERE EN CE QU'IL AVAIT CONDAMNE DAME X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034f00e4452ee1e4a4bea3e

Appel

5 août 2016

5 août 2016

Pour le surplus, elle a sollicité le débouté de la société Foncia Boussard, la confirmation des deux ordonnances présidentielles, et la condamnation de la société Foncia Boussard en une indemnité de procédure

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e83acdc6046d47e0ed5b

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

. : 2024J325 Code nature : 637 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 01 octobre 2025 PLAN DE REDRESSEMENT DE LA SARL LE RELAIS DU [Localité 1] BOISNIARD JUGEMENT : CONTRADICTOIRE

Source officielle