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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-223068
1 février 2023
1 février 2023
Case Date of the decision 625/14 Jorg MULDERMANS AND 8 OTHER APPLICATIONS 05/05/2022 73559/13 Rudi BOESMANS 02/06/2022 77940/14+ Georges VERZIN AND OTHERS 18/02/2021 The Committee of Ministers,
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874ba
28 janvier 2005
28 janvier 2005
Conseil de Prud'hommes de SAINT ETIENNE du 06 Décembre 2002 RG : 01/31 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 JANVIER 2005 APPELANTE : Madame MARTINE X... comparante, assistée de Maître BOGENMANN
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2517990_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Cicmen, premier conseiller, - et les observations de Me Bogenmann, substituant Me Boulay, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89674
9 novembre 2007
9 novembre 2007
représentée par MaîtreAnne BERNADAC, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Madame Pascale X... ... 42000 SAINT-ETIENNE comparante en personne, assistée de Maître Marie-Christine BOGENMANN
Source officielleChambre commerciale
602d2742d312803e4895b8b7
16 février 2021
16 février 2021
Greffier, lors des débats : Mme Manon BORREMANS ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01761_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Mme B A, ressortissante marocaine née le 19 décembre 1973 à Safi (Maroc), s'est mariée le 1er avril 2021 à Boulemane (Maroc) avec M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402976_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lequeux, rapporteure, - les conclusions de Mme Lucas, rapporteure publique, - et les observations de Me Bogenmann substituant
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
6696b8219a603a692910c2cb
29 avril 2024
29 avril 2024
des articles 233 et 234 du code civil le divorce de : Madame [G] [V] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 11] (MAROC) et Monsieur [F] [N] [O] né le [Date naissance 4] 1954 à [Localité 6], BOULEMANE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01827_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Il ressort des pièces du dossier que la jeune A D, déclarée abandonnée par jugement du 30 juin 2008 du tribunal de première instance de Boulemane-Missour, a été confiée, par ordonnance de kafala du 2 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b81
2 mars 2017
2 mars 2017
GREFFIER : Madame VIGINIER assistée de Manon BORREMANS, greffier stagiaire lors des débats et madame CERIZOLLA lors du prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b80
2 mars 2017
2 mars 2017
GREFFIER : Madame VIGINIER assistée de Manon BORREMANS, greffier stagiaire lors des débats et madame CERZIOLLA lors du prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91065
3 février 2014
3 février 2014
Mohammed de nationalité Française née le 01 Janvier 1962 à AIT RAHOU BOULEMANE (MAROC) Profession : Sans profession, demeurant ...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03661_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Copie du présent arrêt sera transmise pour information à Me Bogelmann en qualité de liquidateur judiciaire de l'EURL C. Délibéré après l'audience du 28 avril 2022, à laquelle siégeaient : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d814
28 février 2011
28 février 2011
né le 06 Mai 1972 à SURESNES (92150) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Marie-christine BOGENMANN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02835_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Mme A..., ressortissante marocaine née le 19 décembre 1973 à Safi (Maroc), s’est mariée le 1er avril 2021 à Boulemane (Maroc) avec M. F...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6032d9898151fe4e056b72cf
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Adresse 2] [Localité 4] [Localité 1] Société ALL STAR CV, société de droit néerlandais, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé One Bowerman
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300063
19 janvier 2011
19 janvier 2011
du 08.11.1995, liant la SCI " LA MAJOLANE" et la SA HOTEL EXCELSIOR, les lieux loués sont ainsi désignés: "divers locaux dépendant de 1'immeuble à SAINT-RAPHAEL (83 700), boulevard F.Martin et rue Boetmann
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1214DEC004638116
14 décembre 2023
14 décembre 2023
xa0; 78980/16 12/12/2016 Săndel POPOVICI 1975 Valentin Ovidiu Ardelean Arad 18/05/2021 23/01/2023 06/03/2023 19/06/2023 Returned as “unclaimed” on 10/07/2023 8265/18 30/01/2018 Toader BOGEAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a17c
20 novembre 2007
20 novembre 2007
la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués associés à la Cour assistée de Maître Jean-Louis GUIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Société NIKE INTERNATIONAL LTD ayant son siège social One Bowermann
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccd5
9 octobre 2008
9 octobre 2008
du 08.11.1995, liant la SCI " LA MAJOLANE" et la SA HOTEL EXCELSIOR, les lieux loués sont ainsi désignés : "divers locaux dépendant de l'immeuble à SAINT RAPHAEL (83700), boulevard F.Martin et rue Boetmann
Source officiellePage 3 sur 4
BOGELMANN, Matthias
16/05/2024
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BOGELMANN, Matthias
14/02/2024
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Octopus, BOGELMANN, Nicolas Jean Pierre, GONCALVES-BOGELMANN
15/02/2022
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